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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre JU
DTA_2001485_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 août 2020 et 26 août 2021, Mme A C, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juin
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2001486_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
A ; - les observations de Me Cavelier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2001763_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
C ; - les observations de Me Cavelier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202586_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Cavelier, représentant M. C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201869_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2022, Mme A C, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 février 2022 par lequel le préfet du
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2000856_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
D ; - les observations de Me Cavelier, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2000886_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
C ; - les observations de Me Cavelier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400929_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les observations de Me Cavelier, représentant Mme A.
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2401536_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
D ; - les observations de Me Cavelier, avocat de M. C ; - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
61372422cd58014677412b7c
6 avril 2004
6 avril 2004
pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme X... à payer à la société Hunot Uffi la somme de 1 600 euros et à la société Cabinet Capelle
Source officielleChambre du Conseil
67fd7fc5e85d0474bddbd5c4
7 avril 2025
7 avril 2025
propre et en qualité de représentant légal de l’enfant [J] [O] né le [Date naissance 5] 2018 à [Localité 8] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Hélène CAPELA
Source officielle5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde8c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
KOCH & ASSOCIES , prise en la personne de Maître Marie CAPPELLE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI, Président de chambre
Source officielleRétention Administrative
69df248dcdc6046d4748344b
14 avril 2026
14 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2026 2ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleRétention Administrative
69df248fcdc6046d4748345b
14 avril 2026
14 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleRétention Administrative
69e31726cdc6046d47a7dc98
16 avril 2026
16 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleRétention Administrative
69e31730cdc6046d47a7dd55
16 avril 2026
16 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président
Source officielleRétention Administrative
6a192a44cdc6046d475468e9
28 mai 2026
28 mai 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 MAI 2026 Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président
Source officielleRétention Administrative
6a1e6782cdc6046d47cafbf0
1 juin 2026
1 juin 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 JUIN 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleRétention Administrative
6a1e6788cdc6046d47cafd3c
1 juin 2026
1 juin 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 JUIN 2026 Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président
Source officielleRétention Administrative
6a1e678bcdc6046d47cafdb2
1 juin 2026
1 juin 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 JUIN 2026 Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président
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