Concernant le défaut de verrouillage des cavaliers, la société Areva NC produit aux débats l'attestation de M. B... qui reprend les termes de la lettre de licenciement.

cavaliers ont bénéficié de ses services ; que la société Manège de la Tuilerie rapporte la preuve qu'alors qu'[H] [Z] a pris une licence sportive auprès des Cavaliers de l'[Établissement

DEPOT DE LA REQUETE OU DE LA DECLARATION DU POURVOI, UN MEMOIRE AMPLIATIF CONTENANT CET ENONCE ; ATTENDU QUE MAITRE X..., AVOUE, MUNI D'UN POUVOIR SPECIAL, A, LE 21 FEVRIER 1970, DECLARE, AU NOM DE CAVALIN

A B, représenté par Me Cavelier, a déposé une requête enregistrée le 29 juillet 2021 sous le n° 2101681 tendant à ce que le bénéfice de l'aide juridictionnelle lui soit accordé à titre provisoire, à

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mars et 31 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Cavelier, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement

A..., représentée par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’ordonner au préfet du Calvados, sur le fondement

qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un fonctionnaire de police, informé de ce qu'au cours de "l'Université d'été" du parti politique "les verts" étaient mises en vente des boissons pouvant contenir du cannabis

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 25 mai 2022 et le 2 mars 2023, le groupement foncier agricole (GFA) Pierre Cazalis de Fondouce, représenté par Me Durand, demande

craindre le renouvellement de délits comparables alors qu'il ressort de la procédure qu'elle se procure depuis des années de l'argent en masse par tous moyens et qu'elle use de procédés éprouvés de cavalerie

SOCIETE D’EDITION DE CANAL PLUS [Adresse 2] [Localité 3] S.A.

LANGUEDOC-ROUSSILLON, dont le siège est Haras national Mas des Tailles à Uzes (30700), le COMITE REGIONAL D'ILE DE FRANCE, dont le siège est 56, rue des Renaudes à Paris (75017), l'ASSOCIATIONS DES CAVALIERS

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Groch, - et les observations de Me Lehoux, substituant Me Cavelier et représentant M. B.

Par une requête n° 2201422 et un mémoire, enregistrés les 16 juin et 17 août 2022, Mme B A, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2022 par lequel la préfète

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2022, complétée par des pièces produites le 6 juillet 2022, Mme D C, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal: 1°) de lui accorder

[R], des boxes, des paddocks, un manège, une carrière, une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 18 février 2020, invoquant l'occupation par M.

ET UN CAMION DE PLUS DE DEUX METRES DE LARGEUR APPARTENANT A LA SOCIETE CAVAL-SOCOPA ET CONDUIT PAR M. X..., PREPOSE DE CELLE-CI, QUI CIRCULAIT EN SENS INVERSE ; QUE, BLESSEE, MME Y...

SOCIETE D’EDITION DE CANAL PLUS [Adresse 1] [Localité 3] S.A.

(les consorts X...), a installé une canalisation d'eaux usées traversant leur propriété ; que les consorts X... ont assigné la SCI Eloany en dénégation de toute servitude de tréfonds et en enlèvement de