un certificat médical établi le 5 juillet 2018 par son médecin traitant qui mentionne l'avoir reçu en consultation les 3, 5 et 18 juillet 2017 dans un état d'anxiété importante, avec présence d'une griffure

salarié des dangers liés aux produits liquides ou toxiques dès lors qu'ils ne sont ni étanches ni ignifugés, qu'ils ne sont pas plus de nature à protéger le salarié des dangers liés aux morsures ou griffures

circulaires d'usage, état correct dans l'ensemble, joint grossier sur la gauche de l'évier ; Wc/buanderie : interrupteur extérieur frotté de mains sales en pourtour, barre de seuil marquée d'une griffure

[T] portait des traces de griffures au cou ; - le 22 mai 2020, Mme [T] s'est présentée avec un huissier à la boulangerie, lequel est reparti rapidement, Mme [T] revenant et se montrant agressive avec

Le bail a été consenti pour l’activité exclusive suivante : « l’édition et la librairie en général, et notamment d’édition d’ouvrages sur les arts, gravures et reproductions ainsi que l’organisation de

preuve de l'antériorité du vice, alors que le véhicule vendu en parfait état, immobilisé depuis le mois de décembre 2019 sur le parking extérieur du garagiste concessionnaire, portait des traces de griffures

Peinture porte d'entrée Bon état Traces de griffures et de frottement 90 euros Les dégradations justifient la peinture de la porte pour le montant du devis de 90 euros.

éclats visibles, le tour de bonde est sale, les filtres du climatiseur ne sont poussiéreux, points de moisissure visibles sur la partie basse de la fenêtre; - escalier: marches abîmées dans un coin, griffure

Numeri Scann 37 qui a pour activité la composition gravure et l'impression a engagé M.

Découpe & Gravure Laser». Il dispose d'un site internet www.[05].com sur lequel sont présentés, parmi d'autres et de manière succincte, des produits ACSYS.

janvier 2021, a notamment décrit la présence de " céphalées ", de " douleurs à l'ouverture buccale ", de " contusion en regard de la tempe gauche ", d' " ecchymose en regard du cou avec traces de griffures

contradictoire avec l'objectif que poursuit l'Etat de reconstituer la " Grande Perspective " initialement aménagée au XVIIe siècle sous la direction du jardinier André Le Nôtre, alors que des cartes et gravures

première visite est effectuée à l'expiration d'un délai de vingt-quatre heures suivant le moment où l'animal a mordu ou griffé, et la deuxième, au plus tard le septième jour après la morsure ou la griffure

du code de la propriété intellectuelle : "Sont considérées notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code : ... 7°- les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure

Il aurait alors obtempéré et ouvert sa portière, recevant à cette occasion des coups de haut en bas lui faisant ressentir "des griffures au niveau de l'oreille"et "occasionnant des coupures à son blouson

970 euros ainsi que des frais de marbrerie relatifs à la dépose tombale, au creusement de la terre et à la taxe d'inhumation pour un montant de 1 286 euros et la somme de 123,88 euros au titre de la gravure

Au regard de la facture produite, il y a toutefois lieu de retenir seulement les frais d'obsèques - les frais additionnels de compositions florales ainsi que de plaque pour le colombarium, de gravure sur

obsèques, comprenant, les frais de cérémonie, de transport du corps, de mise en bière, de cérémonie et d’inhumation qui se sont élevés à 3 564,00 euros, ainsi que les frais annexes liés à l’achat et la gravure

        Par ordonnance du 8 juillet 1991, le requérant fut renvoyé devant le tribunal correctionnel pour avoir sciemment recelé divers ouvrages, gravures provenant des vols

In this context, buildings were occupied or sprayed with graffiti.