Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02885_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03151_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02829_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f32dcdc6046d475d5d46
3 avril 2025
3 avril 2025
au RCS sous le numéro 920 639 853 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE
Source officielle4ème chambre
SAS KERACc/SAS XEFI GRAND PARIS
6a16d3a3cdc6046d4718980d
7 mai 2026
7 mai 2026
déroulement de la conciliation afin de rechercher une solution amiable au conflit qui les oppose: DEMANDEUR SAS KERAC [Adresse 2] comparant par SCP [A] et Associés [Adresse 3] [Courriel 1] et par Me Héloïse
Source officielle1ère chambre - Référés
6706e7faf1d01e3c86f7a8cd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DELATOUR immatriculée au RCS de CAEN, sous le numéro 529 840 191 dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean DE MEZERAC, avocat au barreau de CAEN, plaidant, et par Me Estelle HELEINE
Source officielleChambre du JEX
678976ca428384b762e68da6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Date naissance 4] 1971 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] Madame [H] [L] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] EN DEMANDE représentés par Me Marianne LE HELLOCO
Source officielle5e chambre civile
6538b3d77ffc2c8318ee004d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/04842 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PRXM APPELANTE : Mme [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Héloïse
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13b9f7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG : 25/00774 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUWZ Minute : APPELANTE Mme [X] [D], représentant : Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS INTIMEE S.A
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02201_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304474_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B C, représentés par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Setques au versement de la somme de 40 960 euros en réparation
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403060_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 5 juin 2025, la commune de Gondecourt, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter et associés, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions principales
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403061_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 5 juin 2025, la commune de Gondecourt, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter et associés, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions principales
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829745
1 juillet 2009
1 juillet 2009
CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 29 mai 2008 par laquelle le juge des référés de la cour administrative d'appel de Bordeaux, sur appel de Mme Héloïse
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64b8d0cda5d4a205dbc5ce96
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Julie FITTES-PUCHEU, Greffier ENTRE : Madame [E] [Y] [Adresse 3] Actuellement au centre hospitalier des Pyrénées-[Adresse 2]- [Localité 4] comparante en personne assistée de Me Héloïse
Source officielleRétention Administrative
687f1b1a367fac10b162e61f
20 juillet 2025
20 juillet 2025
à Monsieur le procureur général de la date et l=heure de l=audience; A l=audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [G] [W], appelant, assisté de Me Héloïse
Source officielleRétention Administrative
66b7027a3c6673575cac17b2
9 août 2024
9 août 2024
M. le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [S] [H] [R], appelante, assistée de Me Héloïse
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
67fd4d61e85d0474bddb2b0d
7 avril 2025
7 avril 2025
COFIDIS [Adresse 9] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par la SELARL HAUSSMANN- KAINIC - HASCOET- HELAIN, avocats au barreau de l’ESSONNE DÉFENDEUR : Monsieur [J] [V] [F] [C] [Adresse 2] [Localité
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2511243_20250821
21 août 2025
21 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Héloïse Mathon, conseillère, en application des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310886_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique.
Source officiellePage 53 sur 184