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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c91a48f3eafe9fcf075e24

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Dans ces circonstances les contestations de la SARL Bistrot portant sur quelques fruits et légumes avariés ou sous calibrés en 2017 et 2018 ( un concombre, quelques fraises, 2 kilos de courgettes, des

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007619738

Admin. suprême

24 février 1986

24 février 1986

. ; que sur ces bases, les achats de lapins vifs par la société "Aux merveilles des mers" peuvent, en appliquant les prix au kilo du lapin vif, tels qu'ils ont été estimés par M.

Source officielle
TJ

JLD

69d03798cdc6046d47088b33

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

J’ai perdu six kilos. Ça se voit, je suis pâle. J’ai ma femme qui vit à [Localité 2] et elle vient me voir tous les jours. En France, j’ai aussi mes frères ils ont leurs papiers.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0510DEC005088199

Admin. suprême

10 mai 2001

10 mai 2001

Le 19 août 1996, le requérant fut détenu à l’aéroport de Madrid-Barajas en provenance de Caracas (Venezuela) en possession de deux valises contenant huit kilos de cocaïne.

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b3c6

Cassation

16 octobre 1979

16 octobre 1979

PREVENU, QU'IL AFFIRME L'AVOIR RENCONTRE EN SEPTEMBRE 1969 A RIO DE JANEIRO CHEZ C..., PUIS A BUENOS AIRES AUX FINS DE METTRE AU POINT LES MODALITES D'UNE EXPORTATION AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE DE 100 KILOS

Source officielle
CC

cr

6079a83d9ba5988459c4c33b

Cassation

12 novembre 1986

12 novembre 1986

compter du 6 novembre 1975 de l'importation de cette marchandise, lorsqu'elle provenait d'un pays non adhérent à la communauté et lorsque son prix franco-frontière était inférieur à 3, 52 francs le kilo

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6274bd6f2799a9057d5dd2e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ici, le traitement la fait grossir, elle a pris dix kilos, or, elle est basketteuse, malgré son 1,82 m, elle est menesue au basket et elle ne peut être grosse, ça la ralentit sur le terrain.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670424308d5cd4a87590926d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

explique que le 2 juin 2019, sur instructions de son chef de chantier, il a été tenu d’effectuer en partie seul la dépose de corbeaux, soient des éléments saillants d’un mur d’un poids d’environ 60 kilos

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dd0279fffe8433ac87

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dans la commande numérique manuellement ou avec un palan, il effectue du montage et de la mise en place des outils d’usinage et assure l’usinage de la pièce et contrôle des côtes (pièces de 1 à 100 kilos

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501564_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

évoqué une macrosomie fœtale ; - le 11 juillet, elle a eu une consultation d'obstétrique afin de surveiller sa grossesse ; - le lendemain, elle a donné naissance à une fille prénommée C pesant 4,10 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

qu'il n'a pu s'agir, comme il le prétend, d'une simple pratique de récupération, lesdits objets n'ayant jamais été abandonnés par leur propriétaire ; que sept sacs, représentant un poids total de 111 kilos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10120

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

d'une commande par la Sarl N... ne sont pas suffisants ; que s'agissant, tout d'abord, de la facture litigieuse, il sera relevé qu'elle est datée du 7 septembre 2014 et porte sur la vente de 12.475 kilos

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02939_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

élaborés par ses soins, et une attestation de son fournisseur indiquant qu'ils préconisent " un minimum de 7 à 8 g de café moulu pour réaliser un expresso de qualité " soit " 125 à 140 expressos au kilo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC003214796

Admin. suprême

27 novembre 1996

27 novembre 1996

        Le requérant purge depuis le 5 janvier 1990 une peine de douze ans d'emprisonnement pour tentative d'importation illicite de trois kilos d'héroïne, constitution d'une

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2201519_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

certificat médical, établi par le 24 février 2022, joint à la requête de Mme B, que cette dernière présente des problèmes aux cervicales et qu'elle ne peut pas porter de charge lourde supérieure à 5 kilos

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b750

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

travaillait avec lui , de l'aider à régler sa fourche à palette dépendante de la grue de son camion, et qu'alors que le cariste soulevait légèrement la fourche à palette, celle-ci pesant environ 150 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c0

Appel

12 février 2008

12 février 2008

François X... avait " pris une participation " dans une société " PPE France Poudres Extraits ", société directement concurrente de la société Martin Bauer avec un apport de François X... de " 7, 4 KE (kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0cf6c25a97f0381f4b46

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Au terme d'une nouvelle visite du 7 août 2008, le médecin du travail a déclaré Mme [T] apte à son poste de travail avec les aménagements suivants : - sans port de charges supérieures à 8 kilos - éviter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01743

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

prospérer dans la mesure où le certificat médical produit par Monsieur X... relatant que son état cardio-vasculaire contre-indique tout type d'effort tel que le port de charges lourdes de plus de 15 kilos

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ebd7

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

territoire français et a ordonné en l'état son maintien en détention ; "aux motifs adoptés des premiers juges que le 26 mars 1989, les fonctionnaires de police découvraient dans le garage de Khaldi 45 kilos

Source officielle

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