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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a48f3eafe9fcf075e24
7 juillet 2022
Dans ces circonstances les contestations de la SARL Bistrot portant sur quelques fruits et légumes avariés ou sous calibrés en 2017 et 2018 ( un concombre, quelques fraises, 2 kilos de courgettes, des
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619738
24 février 1986
. ; que sur ces bases, les achats de lapins vifs par la société "Aux merveilles des mers" peuvent, en appliquant les prix au kilo du lapin vif, tels qu'ils ont été estimés par M.
JLD
69d03798cdc6046d47088b33
3 avril 2026
J’ai perdu six kilos. Ça se voit, je suis pâle. J’ai ma femme qui vit à [Localité 2] et elle vient me voir tous les jours. En France, j’ai aussi mes frères ils ont leurs papiers.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0510DEC005088199
10 mai 2001
Le 19 août 1996, le requérant fut détenu à l’aéroport de Madrid-Barajas en provenance de Caracas (Venezuela) en possession de deux valises contenant huit kilos de cocaïne.
cr
6079a7e09ba5988459c4b3c6
16 octobre 1979
PREVENU, QU'IL AFFIRME L'AVOIR RENCONTRE EN SEPTEMBRE 1969 A RIO DE JANEIRO CHEZ C..., PUIS A BUENOS AIRES AUX FINS DE METTRE AU POINT LES MODALITES D'UNE EXPORTATION AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE DE 100 KILOS
6079a83d9ba5988459c4c33b
12 novembre 1986
compter du 6 novembre 1975 de l'importation de cette marchandise, lorsqu'elle provenait d'un pays non adhérent à la communauté et lorsque son prix franco-frontière était inférieur à 3, 52 francs le kilo
Chambre Premier Président
6274bd6f2799a9057d5dd2e2
5 mai 2022
Ici, le traitement la fait grossir, elle a pris dix kilos, or, elle est basketteuse, malgré son 1,82 m, elle est menesue au basket et elle ne peut être grosse, ça la ralentit sur le terrain.
CTX PROTECTION SOCIALE
670424308d5cd4a87590926d
7 octobre 2024
explique que le 2 juin 2019, sur instructions de son chef de chantier, il a été tenu d’effectuer en partie seul la dépose de corbeaux, soient des éléments saillants d’un mur d’un poids d’environ 60 kilos
689661dd0279fffe8433ac87
2 juillet 2025
dans la commande numérique manuellement ou avec un palan, il effectue du montage et de la mise en place des outils d’usinage et assure l’usinage de la pièce et contrôle des côtes (pièces de 1 à 100 kilos
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501564_20250905
5 septembre 2025
évoqué une macrosomie fœtale ; - le 11 juillet, elle a eu une consultation d'obstétrique afin de surveiller sa grossesse ; - le lendemain, elle a donné naissance à une fille prénommée C pesant 4,10 kilos
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401
20 juin 2018
qu'il n'a pu s'agir, comme il le prétend, d'une simple pratique de récupération, lesdits objets n'ayant jamais été abandonnés par leur propriétaire ; que sept sacs, représentant un poids total de 111 kilos
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10120
20 mars 2019
d'une commande par la Sarl N... ne sont pas suffisants ; que s'agissant, tout d'abord, de la facture litigieuse, il sera relevé qu'elle est datée du 7 septembre 2014 et porte sur la vente de 12.475 kilos
3ème Chambre
DCA_20VE02939_20221013
13 octobre 2022
élaborés par ses soins, et une attestation de son fournisseur indiquant qu'ils préconisent " un minimum de 7 à 8 g de café moulu pour réaliser un expresso de qualité " soit " 125 à 140 expressos au kilo
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC003214796
27 novembre 1996
        Le requérant purge depuis le 5 janvier 1990 une peine de douze ans d'emprisonnement pour tentative d'importation illicite de trois kilos d'héroïne, constitution d'une
Juge unique cellule 7
DTA_2201519_20230614
14 juin 2023
certificat médical, établi par le 24 février 2022, joint à la requête de Mme B, que cette dernière présente des problèmes aux cervicales et qu'elle ne peut pas porter de charge lourde supérieure à 5 kilos
14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b750
4 janvier 2012
travaillait avec lui , de l'aider à régler sa fourche à palette dépendante de la grue de son camion, et qu'alors que le cariste soulevait légèrement la fourche à palette, celle-ci pesant environ 150 kilos
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c0
12 février 2008
François X... avait " pris une participation " dans une société " PPE France Poudres Extraits ", société directement concurrente de la société Martin Bauer avec un apport de François X... de " 7, 4 KE (kilos
Pôle 6 - Chambre 9
615e0cf6c25a97f0381f4b46
28 janvier 2015
Au terme d'une nouvelle visite du 7 août 2008, le médecin du travail a déclaré Mme [T] apte à son poste de travail avec les aménagements suivants : - sans port de charges supérieures à 8 kilos - éviter
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01743
6 octobre 2010
prospérer dans la mesure où le certificat médical produit par Monsieur X... relatant que son état cardio-vasculaire contre-indique tout type d'effort tel que le port de charges lourdes de plus de 15 kilos
6137258ecd5801467741ebd7
3 novembre 1992
territoire français et a ordonné en l'état son maintien en détention ; "aux motifs adoptés des premiers juges que le 26 mars 1989, les fonctionnaires de police découvraient dans le garage de Khaldi 45 kilos
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