au juge des référés d’étendre la mesure d’expertise n° 2509341 24 décembre 2025 aux immeubles cadastrés AT 2, AT 3, AT 4, AT 5 et AT 7, mitoyens de la parcelle AT 6, situé 1, bis avenue du général Leclerc

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique.

que la 23e chambre section B de ladite Cour, de l'appel qu'il a formé contre un jugement rendu le 26 novembre 2002 dans une affaire l'opposant au syndicat des copropriétaires du 138 avenue du général Leclerc

épouse E..., demeurant ensemble Le Brûlé PK 8, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit : 1°/ de la SCP Paul Lemerle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Leclerc, dont le siège est lieudit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sodesup Centre Leclerc, société anonyme, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sodesup Centre Leclerc, société anonyme, dont le siège est ..., en

Par un mémoire en défense enregistré le 5 septembre 2023, la commune de Bonneval, devenue la commune nouvelle de La Léchère, par son conseil, conclut au rejet de la requête et demande la condamnation de

[Localité 1]) - EURL Février (Leclerc [Localité 1]) - Étide ongles et beauté (Leclerc [Localité 1]) - Technibaie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie

la délibération du 18 décembre 2024 par laquelle le conseil municipal de la commune du Pecq a approuvé la fermeture de l'école Jean Moulin et la fusion des groupes scolaires Jean Moulin et Général Leclerc

69007 LYON ; et -l'autre pour la société TNT EXPRESS FRANCE, immatriculée au RCS de Lyon sous le no 973 505 357 RCS LYON dont le siège social est également au 58 Avenue Leclerc 69007 LYON MOTIFS

de la société Limoges Dis - centre distribution Leclerc ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du deux juin

Daniel Y..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

CEDEX 9 non comparante Société INTERMARCHE Avenue Saint Yon 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY non comparante Société ALMA SAS 176 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY-SUR-SEINE non comparante CENTRE LECLERC

poursuites et diligences de son Président Directeur Général Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 8] représentés par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Me Olivier LECLERE

, en la personne de Maître Laura LEDERLE - [Adresse 2] [Localité 2] ET - Monsieur [U] [Q] [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS,

base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 4 091 416 francs le préjudice comptable subi par la SA Imprimeries et Papeteries de l'Est et condamné Robert X... à payer cette somme à la société Van Leer

INTIMÉ Représenté par Me Jean-marie Y... de la Z... , avocat au barreau de JURA SCP Pascal LECLERC, ès qualités de Mandataire Judiciaire de la société BVPI, domicilié

où la commercialisation s'effectuait en libre-service " ; " alors, d'une part, que, indépendamment même de l'absence de revendeurs spécialisés dans les libre-services Leclerc, la cour d'appel n'a pu se