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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6163a6071d97f2f687d912c7
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 5] 1944 à [Localité 4] de nationalité française demeurant [Adresse 14] [Localité 4] représenté par la SCP BLIN, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel LUDOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a12
5 octobre 2007
5 octobre 2007
C 124 54710 LUDRES Monsieur Abdelkader LL... ... 54130 SAINT MAX Monsieur Eric MM... ... 54630 FLAVIGNY Monsieur Christophe NN... ... 54110 LANEUVEVILLE DEVANT NANCY Monsieur Damien
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e30d
23 juin 2011
23 juin 2011
X... assurera seul le remboursement du passif commun d'origine professionnel (prêt CREATIS, MEDIFORME, leasing appareil LUXO 40, leasing BNP PARIBAS, leasing SIEMENS), - dit qu'à compter de la reprise
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92931
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Ludger F..., témoin des faits.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01790
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Ludger X..., visite réalisée le 7 juin 2006. Compte tenu du défaut de sécurité constaté, nous avons demandé l'intervention immédiate d'un responsable technique, M.
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1d6
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Claude ZY..., 75 / Mme Claude ZY..., demeurant ensemble à Ludres (Meurthe-et-Moselle), ..., 76 / Mme Anne YE... née YM..., demeurant à Sainte-Fois les ..., 77 / Mme Marie XH..., née Simon, demeurant
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01777_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Au titre de l'année 2019-2020, elle a été inscrite en 1ère année de BTS communication à Ludres (Meurthe-et-Moselle), un report de la rentrée étant possible jusqu'en décembre 2019, mais il ne ressort pas
Source officielle2ème chambre
DTA_2203141_20230223
23 février 2023
23 février 2023
conclu trois contrats à durée indéterminée à mi-temps le 18 octobre 2017 avec la société " Daily Chicken ", le 2 juillet 2020 avec la société " Blankok Burger " et le 22 août 2022 avec la société " Di Lusso
Source officielleChambre 1
DTA_2203038_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A était inscrite, lors de son entrée en France en novembre 2019, en première année de BTS communication à Ludres (Meurthe-et-Moselle).
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01451_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Agnel ; - et les observations de Me Ludot représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
DG BQ, la SCEA de Carratai, EG l'Aturin, l'ASA du Ludon et du Gaube, l'ASA de Serres-Castet, l'ASA de Bentayou Seree, l'ASA de l'Ayguelongue, EG Mamisele, EG Jouambet, EG Aragnouet Arberet, EG Plouvier
Source officielle2ème chambre
DTA_2300489_20260227
27 février 2026
27 février 2026
l’Union européenne, en particulier de l’interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1119DEC004405120
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Nella domanda si spiegava che la ricorrente voleva vivere con R. perché la sua presenza era necessaria per il recupero mentale dello stesso e di sua moglie in relazione all’elaborazione del lutto per il
Source officielleChambre civile et com.
679089a5a212a19f662df6e0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
d'administratrice de la personne et des biens de son fils [J] [M] né le [Date naissance 1] 2009 à [Localité 11], de nationalité française, tous deux domiciliés [Adresse 4], Représentée par Me Emmanuel LUDOT
Source officielleSCHILTIGHEIM JEX
679aaec4e9a46d1f5a76c79e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [K] [X] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] représentée par Me David FRANCK, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Clara LUDOT
Source officielleFormation à 3 juges Eloignement
DTA_2310114_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
B fait valoir, d'autre part, qu'il souffre de problème de rhumatisme et il produit un compte-rendu radiographique du 29 septembre 2023 relevant une synostose luno-triquétrale bilatérale.
Source officielleChambre 3-1
5fca6cedad0e6557b50753a6
22 octobre 2020
22 octobre 2020
avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE SAS SEAFOODIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me David SITRI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie-Ludocie
Source officielle1re Chambre A
61637741f6919f4eda2c38f7
1 février 2011
1 février 2011
Madame [L] a même été entretenue dans l'idée d'un paiement assorti d'intérêts de retard portant sa créance à la somme de 19. 868. 625 dollars américains payés par un chèque tiré sur la banque BANCO LUSO
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a6071d97f2f687d912c5
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Monsieur [P] [K] né le [Date naissance 9] 1950 à [Localité 10] de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 10] représenté par Me Michel BLIN, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuel LUDOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e32c25a97f0381f533f
17 février 2015
17 février 2015
APPELANTS Monsieur [F] [B] et Madame [N] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistés de Me Emmanuel LUDOT
Source officiellePage 53 sur 63