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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 0 REFERES
69d56c58cdc6046d47721795
7 avril 2026
7 avril 2026
ENTORIA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel FAVRE, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Baptiste CHAREYRE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRéférés
68e7a529033cf481c39a425e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Localité 8] sous le n° 501 428 437, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT- PAUTHIER, avocats au barreau de BESANCON Rep/assistant : Maître Emmanuelle
Source officielle1ère chambre - Référés
68ded15a6af9fd1f8095aa5c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Portalis DB2Y-W-B7J-CEAFQ Date : 01 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/00590 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEAFQ N° de minute : 25/00486 Formule Exécutoire délivrée le : 02-10-2025 à : Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8479a6687f7c904cba31
23 janvier 2023
23 janvier 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
6711fad27603bf88a18848b5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a41
12 avril 2024
12 avril 2024
DBVB-V-B7G-BJNNQ [P] [O] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Meissa BOUTERAA - Me Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8591a4ff9ec259c0951d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
APPELANTS : [N] [T] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 5] (Charente) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] [O] [W] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 7] (Maroc
Source officielle2ème Chambre
6630896f031696000841347d
9 avril 2024
9 avril 2024
Stéphanie Amafroi-Broisat, avocate au barreau de Hautes-Alpes, postulant, et Me Anabelen Iglesias, avocat au barreau d'Aix-en-Provence COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle5e chambre civile
6811b37a893ab038bd46604d
29 avril 2025
29 avril 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle5e chambre civile
6811b37a893ab038bd46604f
29 avril 2025
29 avril 2025
APPELANT : Monsieur [T] [V] né le 02 Octobre 1980 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Amel BELLOULOU, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté par Me Marjorie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ee19616cff766e94e3897c
2 avril 2025
2 avril 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision a
Source officielleChambre 4-8b
6538b33c7ffc2c8318edfe76
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleService des référés
6585e2a6638cf45b25ce69ef
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Portalis 352J-W-B7H-C3RFX N°: 1-CB Assignation du : 14 et 15 décembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 22 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c31
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCtx Protection Sociale
6a0cdd77cdc6046d473d7ae0
19 mai 2026
19 mai 2026
Jérémie LORENTE Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Madame [H] [O], [I] [R] épouse [B] née le 23 Novembre 1971 à [Localité 1] [Adresse 1]
Source officielleChambre 4-8a
6a1683c3cdc6046d47118c4e
21 mai 2026
21 mai 2026
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Madame Mylène URBON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60332774534c8698ecd3678b
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président, et par Emmanuelle
Source officielle12e chambre
6033b0a9eee2a4647ba41b6c
25 avril 2017
25 avril 2017
rendu(e) le 24 Novembre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 2013F00623 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162700618eff35429d864e6
10 janvier 2013
10 janvier 2013
par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 07/02125 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Emmanuel
Source officiellePage 53 sur 224