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10 411 résultats pour « Morlette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100369

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Mornet, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de [S] [C], épouse [J] et de M. [J], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M. [L], de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110065

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Mornet, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110063

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Mornet, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Ptit Goutt' d'Alu - société Carnejac, de la société Benoit et associés, ès qualités, de la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110796

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Mornet, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [L], après débats en l'audience publique du 11 octobre 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100915

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Mornet, conseiller, après débats en l'audience publique du 8 novembre 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110609

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Mornet, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [W] et de M. [N], de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100406

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Mornet, conseiller, après débats en l'audience publique du 8 avril 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110219

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Mornet, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Polyclinique [Adresse 10], de la SARL Le Prado - ilbert, avocat de M.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6451fadf48616ed0f8cd4f1d

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

, présidente et Isabelle DELAQUYS, conseillère, chargées du rapport Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Hélène MORNET Conseiller

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67908cdd1b5a79f7327055ae

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 janvier 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Hélène MORNET

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67908ce01b5a79f7327055ce

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 janvier 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Hélène MORNET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420302_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Compte tenu de l'importance financière que revêt le chantier de construction " de la nouvelle clinique de Moselle ", le groupe Morlot ne peut se permettre de voir le chantier prendre du retard, ce qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202507_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de l'association Terres de Moliets-et-Maâ est rejeté.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6a10b1c0cdc6046d479c29a2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [O], régulièrement assigné à étude, et la SAS MOREL D'ARLEUX NOTAIRES, régulièrement assignée à personne morale, n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d768

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Debu président, Mme Mollet conseiller et Me Rouxel, avocat le plus ancien au barreau en remplacement de M.

Source officielle
CC

civ1

60794cb99ba5988459c469ad

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Meurice a ressenti des douleurs au niveau du mollet gauche ; qu'en raison de la persistance de ces douleurs et du gonflement de son mollet, il s'est rendu dans la soirée du 6 septembre dans une clinique

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd8b4

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

Philippe X..., demeurant 29, square Jean Morlet à Morsang-sur-Orge (Essonne), 2 / de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

SA Pernodc/URSSAF de la Gironde

61633c197eadebb7307d1f55

Appel

17 août 2011

17 août 2011

DEMANDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION : SA Pernod, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Carole Moret

Source officielle
CC

cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

ce que l'arrêt attaqué a relaxé les docteurs Z... et A... du chef d'homicide involontaire et a débouté les parties civiles de leurs demandes de dommages-intérêts ; "aux motifs que la cause de la mort

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a65d90a4b0a70a29c4

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/08441 N° Portalis 352J-W-B7H-CZXGG N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me MORET - Me COSTE FLORET délivrées

Source officielle

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