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51 698 résultats pour « Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfe

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Olive Y... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par M. Olive Y.... Comparant en personne.

Source officielle

Page 53 sur 2585

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Journal officiel
Dépôts des comptes

l'OLIVERAIE

SIREN 852933043Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

08/07/2026

Voir →

Créations

COELHO EVANGELISTA DE OLIVEIRA, Pedro, Miguel

SIREN 106921786Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

08/07/2026

Voir →

Créations

DE BASTOS OLIVEIRA, Rodrigo, RODRIGO

SIREN 107198996Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

08/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Oliveri, Agnese

SIREN 990494817Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SAS SL OLIVES

SIREN 922801261Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

07/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906bc

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

C/ Mme Catherine Y..., Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENT RE OUEST GS-iB prêt Grosse délivrée à maître OLIVE, avocat COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ca

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

comparant en personne, assisté de Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0494, substitué par Me Emmanuelle DE LA MORENA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SOCIETE OLIVER

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69faccedcdc6046d47bea72f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[W] [L] né le 23 Novembre 1996 à [Localité 1] (Maroc) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 30 Avril 2026 à 17h09

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f11d5ccdc6046d47e3c1d0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15f21ecdc6046d470656ee

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

deux, été blessées et souffrent de séquelles, - le 24 juin 2025, Madame [X] [Z], agissant tant en son nom personnel que pour le compte de son enfant mineure [S] [Z], s'est rapprochée de la société l'OLIVIER

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226291cdc6046d47393442

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

représentant légal [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:456277.20221202

Admin. suprême

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100888

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

civil l'exception d'illégalité (i. e. action en nullité) soulevée par Christian X... à l'égard de l'accord passé le 24 mars 1998 par lequel Patrice X... et Arnaud X... avaient donné notamment mandat à Olivier

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142472

Admin. suprême

18 mars 2014

18 mars 2014

In the course of the proceedings Teghout CJSC submitted new evaluation reports of the applicants’ property also prepared by Oliver Group LLC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d4

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

gare 30670 AIGUES VIVES représentée par Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e3002bcdc6046d47a53bb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[M] [W], gérant, assisté de Maître Olivier SINELLE, Avocat au Barreau de Toulon Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b13acdc6046d47a54755

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2025L05344 DU MARDI 14 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen OLIVIER

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b27dcdc6046d47a5609a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Karen OLIVIER

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

69f9ebdbcdc6046d47aa09b5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

DE POITIERS [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX RG n° 2026000560 Nous, Christophe DUCREAU, Président du Tribunal de Commerce de Poitiers, Assisté de Maître Pierre-Olivier

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cc90cdc6046d47f1fcfd

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

rue Edmond Costedoat 33000 BORDEAUX Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Fabrice CHARPENTIER, Olivier

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4eabcdc6046d47b4f388

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, - Xavier BIANNE, Olivier

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c28fcdc6046d47bfda8a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/03/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c0729cdc6046d47291da3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS PREMIUM TRADING, [Adresse 2], 534 898 523 RCS [Localité 1] représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d952e5cdc6046d47cec66e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

octobre 2022 C.B [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 10 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [F] [Q] Chez [Q] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Olivier

Source officielle