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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372379cd5801467740a433
10 mai 2000
10 mai 2000
de la société Silit Werke GMBH & Co KG, dont le siège est ..., (Allemagne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2000, où étaient présents : M.
Source officiellecr
6079a8769ba5988459c4d5b6
24 septembre 1998
24 septembre 1998
Daniel, - la société Mondia Kirwan, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1997, qui, pour détention de marchandise prohibée
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91453
15 avril 2014
15 avril 2014
Daniel X....
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829759
3 juillet 2009
3 juillet 2009
Daniel M, demeurant ..., Mme Najia D, demeurant ..., M. Francis-Michel AI, demeurant ..., Mme Isabelle A, demeurant ..., M. Guy-Daniel I, demeurant ..., Mlle Aurore X, demeurant ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d7
26 mai 2015
26 mai 2015
Daniel X... C/ Mme Elise Y... divorcée X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100438
5 avril 2012
5 avril 2012
Daniel X..., venant à la succession de son père, a assigné la SCP en paiement d'une somme équivalente aux intérêts de retard réclamés par l'administration fiscale ; Attendu que pour débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b096
11 mars 2008
11 mars 2008
c / Daniel Jacques Y...
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d93dc432ce7d11a6c920
2 février 2024
2 février 2024
Pas un seul plan n'a d'ailleurs été présenté ni soumis aux copropriétaires concernés non plus », les travaux étant au surplus affectés de non-conformités.
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d245
31 mai 1994
31 mai 1994
Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Angers, en date du 16 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a rejeté sa demande de mise
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00886
3 octobre 2018
3 octobre 2018
X..., ayant été domicilié [...] , décédé le [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 septembre 2018, où étaient présents
Source officiellecomm
613722e6cd58014677402ed7
21 octobre 1997
21 octobre 1997
Daniel Y..., 2°/ Mme Jocelyne Z..., épouse de M.
Source officielleciv2
613722fecd5801467740421c
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Daniel A..., demeurant ..., 4°/ M. Daniel G..., demeurant ..., 5°/ M. Alain B..., demeurant 9, résidence Marc Aurêle, 59570 Bavay, 6°/ M. Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 7°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb77
2 octobre 2008
2 octobre 2008
C / Danielle Z... épouse A... SA SERENIS ASSURANCES SARL IMMOBILIÈRE ERGON Sarah X... épouse divorcée B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd8620b
4 juin 2002
4 juin 2002
ARRET DU 04 JUIN 2002 ----------------------- 01/00685 ----------------------- Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a76
26 février 2003
26 février 2003
Daniel X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876a3
25 avril 2005
25 avril 2005
GARNIER 25/04/2005 ARRÊT du : 25 AVRIL 2005 No : No RG : 04/01474 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 23 Mars 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c2
20 juin 2008
20 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 20 JUIN 2008 No de rôle : 08 / 01518 Daniel Marcel X...
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c103
20 juin 1990
20 juin 1990
Daniel contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 13 juillet 1989 qui, pour recel, l'a condamné à 13 mois d'emprisonnement avec sursis et à 90 000 francs d'amende ainsi qu'à
Source officiellecr
écembre 1991, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc Y
6079a8539ba5988459c4cae4
16 juin 1992
16 juin 1992
Daniel, partie intervenante, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 4 décembre 1991, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Y..., des chefs de
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c0b
13 avril 2007
13 avril 2007
Daniel Caves St Poloises ... 62130 ST POL SUR TERNOISE Présent et assisté de Me Alain FOULON (avocat au barreau d'ARRAS) DEBATS : à l'audience publique du 20 Février 2007 Tenue par P.
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