Monsieur X... avait en effet recouvert ce plancher de grès blanc. Dès lors c'est à bon droit que le premier juge a considéré qu'en leur totalité, ces vices étaient préexistants et cachés.

le demandeur coupable d'homicide involontaire; "aux motifs qu'il est constant que Jean-Marc X... est monté sur la toiture, en matériau fragile, sans matériau de protection, ceintures, baudrier, planches

et le syndicat des copropriétaires de la Résidence La Forge et appelé en garantie la société notariale Gillodes et Pascual (la SCP) pour que l'espace appelé "plénum", compris entre la sous-face du plancher

opposés à la décision de l'assemblée, de ceux qui ont pris part au vote et de ceux qui se sont abstenus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 septembre 2004), qu'à la suite de l'effondrement du plancher

Z... relative aux désordres majeurs sur les poutrelles du plancher de l'étage, et étendu la mission de cet expert au coût des reprises des désordres expressément mentionnés dans l'assignation en référé

H..., et condamné ce dernier à procéder aux travaux nécessaires pour que le terrain situé à l'ouest de la parcelle [...] soit remis au niveau initial, c'est-à-dire celui du plancher du bâtiment dont l'ouverture

Mme Y..., propriétaire d'un appartement situé au deuxième étage d'un immeuble en copropriété, a fait remplacer la moquette dont était revêtu le sol de la salle de séjour et d'un dégagement, par du plancher

. ; 6) du vol, le 3 ou 4 novembre 2004, d'une plaque d'immatriculation et de sa reproduction LFI 502 au préjudice de Mutlu D... ; 7) du vol, du 10 au 11 octobre 2004, de la reproduction d'une plaque

des plaques de carton ondulé, d'entente en vue de fixer les taux et le calendrier des hausses moyennes des prix des produits non standard, et d'entente sur la répartition du marché ; Considérant qu'en

Y... a constaté que la mise en oeuvre de la cheminée fournie et posée par la SA SIGNORI était conforme aux règles de l'art, sauf en ce qui concerne l'isolation thermique de la face supérieure de la plaque

Z... était monté sur un toit composé de plaques d'acier alternant avec des plaques d'onduclair, matière plastique transparente, sur laquelle il a posé le pied ; qu'en statuant ainsi alors qu'il résultait

dont Mme X... a été victime le 24 octobre 1981, entre 10 h 30 et 11 h du matin sur un trottoir de la rue Viarmes à Lannion Côtes-du-Nord est imputable à la saillie formée sur ce trottoir par une plaque

demande de copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la fourniture et la pose de signalisation de police et de plaques

sa demande de copie des bordereaux des prix unitaires de l'attributaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet l'acquisition de signalisation permanente, temporaire, et de plaques

X... a été atteint de plaques pleurales et d'épaississement pleural, diagnostiqués le 23 septembre 1994 et imputables à une exposition à l'amiante ; que le caractère professionnel de sa maladie a été reconnu

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la

Des réquisitions ont été adressées à des directeurs de centres opérationnels des douanes terrestres (CODT) pour obtenir des données issues du système de lecture automatisée des plaques d'immatriculation

Le lendemain, le chirurgien a pratiqué une nouvelle intervention aux fins de réduction de la fracture et de mise en place d'une plaque.

Planchers et plafonds Plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres. Planchers. Enduits projetés, panneaux collés ou vissés. Dalles de sol. 3.

Au niveau des planchers intermédiaires, la zone Nord est entièrement effondrée, d'autres planchers étant fortement dégradés et menaçants.