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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110595
27 septembre 2017
27 septembre 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Rolande
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201934
13 décembre 2012
13 décembre 2012
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 10 mai 2011), qu'invité par les enfants des époux X... à se baigner dans la piscine de leur propriété, Rolland
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91251
13 mars 2014
13 mars 2014
Roland Z... et Mme Emilienne A... épouse Z... (les époux Z...), d'une part, Mme Martine X..., M. Claude X... et Colette Y... épouse X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300889
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Roland X... à payer à la SARL ARCHITECTES SARDOU ET ASSOCIES (ASA) la somme de 18.786,96 euros toutes taxes comprises à titre de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91688
28 mai 2014
28 mai 2014
Au décès de Rolande X..., Carine Y... s'est maintenue dans les lieux qu'elle continue d'occuper.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00466
19 mai 2015
19 mai 2015
Roland X..., président du conseil de surveillance de la société ROLAND X..., a avalisé ce billet à ordre ; qu'il est constant que par jugement rendu le 2 avril 2013 par le tribunal de commerce de Dunkerque
Source officielle4ème chambre
DTA_2202282_20220804
4 août 2022
4 août 2022
La commune de Beaune-la-Rolande n'est ainsi pas partie au litige dans le cadre de la présente instance.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007836032
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Roland X..., demeurant ... -Domaine de Beaudussel- à La Colle-sur-Loup (06480) ; M.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f7f3
7 février 1979
7 février 1979
Sur le premier moyen : Attendu que Roland X..., exploitant agricole, fait grief à la Cour d'appel d'avoir déclaré irrecevable faute d'intérêt son intervention dans l'instance introduite par son fils
Source officiellesoc
61372379cd5801467740a3f8
28 juin 2000
28 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Roland, société anonyme, dont le siège est CD 98 - RN 31,
Source officielleciv2
ébouté la E... de toutes ses demandes, fins et conclusionsc/M. et Mme Roland Z
ECLI:FR:CCASS:2017:C210601
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Roland Z..., 2°/ à Mme A...
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2032669-2147791
7 juin 2007
7 juin 2007
Elle conserva un domicile séparé, mais nécessita des soins de la part de sa mère et de Roland Emonet qu’elle considère comme son père.
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdc4
4 janvier 1990
4 janvier 1990
certificat de 24 heures ont manifestement été surchargées ; qu'ainsi, l'infraction de séquestration de personne ne peut être retenue contre aucune des personnes qui ont participé à l'hospitalisation de Roland
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020481610
30 mars 2009
30 mars 2009
Roland D ; 2°) d'annuler l'élection de Mme Josette C, de M. Hervé E et de M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008081330
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Roland D..., demeurant ... ; M. Roland F..., demeurant ... ; M. Lucien Y..., demeurant ... ; M. Michel C..., demeurant ... ; M. Bernard K..., demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf1a
18 janvier 1993
18 janvier 1993
Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, du 20 décembre 1991, qui, dans la procédure suivie à son encontre pour refus de restituer son permis de conduire, a déclaré
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100315
23 mars 2011
23 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, par acte notarié du 17 janvier 1998, Roland X... a vendu à
Source officiellecomm
613720d8cd580146773eedf2
21 mars 1989
21 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roland Y..., demeurant à Saint Jacques de Grasse, Grasse (Alpes-Maritimes
Source officiellesoc
613720eacd580146773ef752
28 février 1989
28 février 1989
Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1988 par le tribunal d'instance de Fontainebleau, au profit de la société des LABORATOIRES ANPHAR ROLLAND, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2100495_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
D E, la Sarl Roland Poulain travaux publics et la Sas Socotec à payer à la commune de Chavin la somme de 77 261,33 euros arrêtée au 31 janvier 2021, augmentée d'un montant de perte de loyer mensuel de
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