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3 394 résultats pour « Sautet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6163667b530fe82387bcdb1e

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 mars 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa81

Appel

4 février 2008

4 février 2008

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Monsieur Olivier Y... ... 31790 ST SAUVEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d455

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 2 Décembre 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés de Madame HAUGUEL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201058

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

de ce même procès verbal) ; qu'en effet, une lecture attentive de la pièce 2 permet de comprendre que la piste signalée ouverte dans le paragraphe 1 est la piste bleue en bordure de laquelle les sauveteurs

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200900_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

B A, représenté par Me Saumet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 novembre 2021 par laquelle le centre hospitalier Jura Sud a refusé de reconnaitre l'imputabilité au service de sa

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03637_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

B..., alors qu’il était maître-nageur sauveteur depuis de nombreuses années, avait alerté sa hiérarchie, dès avant 2012, sur l’affectation à la piscine d’un binôme ne disposant pas des qualifications et

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202213_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

K AB et Mme R AB, représentés par Me Saumet tendant à l'annulation de l'arrêté du 8 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Sevrier a délivré un permis de construire à l'Office public de l'Habitat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400813_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

La procédure a été régulièrement communiquée à Me Rafoni, à la société TCF, SAS Technichaud Froid, à la société Sauget électricité, à la société Gil TP, à la société Iroko, à l'Area région Sud et à M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2408042_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Enfin, il n'est pas contesté que le requérant a été interpellé pour des faits de vente à la sauvette commis en réunion le 28 mars 2024.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2501422_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

définitivement rejetée le 12 novembre 2015, qu'il a été signalé par les services de police pour des faits susceptibles d'être qualifiés d'exercice illégal de la profession de pharmacien et de vente à la sauvette

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA05268_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

justifier de son entrée régulière sur le territoire français, qu'il n'a effectué aucune démarche administrative afin de régulariser sa situation, qu'il a été interpellé pour des faits de vente à la sauvette

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68e88b913ea43407b9fbc12c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

numéro 954 507 976 dont le siège social est sis 8 Rue de la République - 69001 LYON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michel SAILLET

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e03cdc6046d47e80bb4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ce véhicule a fait l'objet de plusieurs cessions successives entre professionnels, passant par la société LEZAY MECANIC, puis SAUSSET AUTOMOBILES, avant d'être vendu à Monsieur [R] [H] le 7 février 2022

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200531

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

Nutrixo SAS ont enfreint les dispositions de l'article 101 du TFUE et l'article L. 420-1 du Code de commerce en participant à une entente anticoncurrentielle visant à fixer le prix de la farine en sachets

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007751318

Admin. suprême

21 juillet 1989

21 juillet 1989

01-02 RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - RESPONSABILITE EN RAISON DES DIFFERENTES ACTIVITES DES SERVICES PUBLICS - SERVICES DE POLICE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SECURITE - BAIGNADE -Sauveteur

Résumé IA — à vérifier
TA

Juge social

DTA_2307169_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 décembre 2023, et un mémoire, enregistrés le 17 et le 24 juin 2025, Mme C B, représentée par Me Sautet, doit être regardée comme demandant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2500314_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

enregistrés le 21 janvier 2025 et le 14 mars 2025, le préfet des Alpes-Maritimes demande au tribunal d’annuler le sous-traité d’exploitation de l’établissement balnéaire D, lot n° 4, de la plage des Sablettes

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206291_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

A..., le 19 juillet 2019, 914,40 grammes d’herbes de cannabis prêts à la consommation répartis dans onze sachets, un sachet contenant 8,20 grammes d’herbe de cannabis, plusieurs graines de cannabis dans

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1007JUD003522803

Admin. suprême

7 octobre 2008

7 octobre 2008

    L’endoscopie a confirmé que le sachet n’avait pas dépassé le pylore. 4.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007734016

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme X..., aucentre hospitalier régional de Toulouse, à la caisse de mutualité sociale agricole du Gers et au ministre de la solidarité, de la santéet de

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SC LES TROIS SAUTETS

SIREN 403581861Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/05/2026

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Radiations

SAUTET, Jean-Baptiste Robert

SIREN 819831884Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/04/2026

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Radiations

SAUTET, Rémi Tanawat

SIREN 901395814Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

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Dépôts des comptes

LA HALTE DU SAUTET

SIREN 808251524Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/04/2026

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Créations

SAUTET, Mathilde

SIREN 903616829Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

04/01/2026

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