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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
6871f151df9b8685d8d06936
11 juillet 2025
11 juillet 2025
DU RHONE Avisée, non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Juillet 2025 devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
67ec3143dd062d9f810e1cc7
1 avril 2025
1 avril 2025
[U] [K] (Me Virgile REYNAUD) C/ ALLIANZ IARD (défaillante) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
67ec314add062d9f810e1da6
1 avril 2025
1 avril 2025
ALLIANZ (défaillante) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Célia SANDJIVY
Source officielle2ème chambre Cab4
67ec314ddd062d9f810e1dfa
1 avril 2025
1 avril 2025
Société [Adresse 6] (la SELARL D’AVOCATS [U] [V] ET ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
68642a980bb2f8a66ca6104a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
INSTITUTEUR DE FRANCE (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
670577131296b51ba2b263e7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PERRET) C/ Compagnie d’assurance MMA IARD (défaillante) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9225
2 avril 2024
2 avril 2024
MMA IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC
Source officielle2ème chambre Cab4
66158668db5098996d5ad0c7
9 avril 2024
9 avril 2024
TOUBOUL) C/ MAIF(l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
658c78f12c4a0d96dc234633
26 décembre 2023
26 décembre 2023
ACM IARD sous l’enseigne CIC (Me Cyril MICHEL) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier
Source officielle2ème chambre Cab4
658c78f12c4a0d96dc234641
26 décembre 2023
26 décembre 2023
BPCE ASSURANCES (la SCP CF SUD) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame
Source officielle2ème chambre Cab4
658c78f32c4a0d96dc234653
26 décembre 2023
26 décembre 2023
DRAHI AVOCATS) C/ AXA FRANCE IARD (Maître Philippe DAUMAS ) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b66e19db1e3435ac26
12 juin 2018
12 juin 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame VIGNON, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
5fd9952d6d6e8786e0c6690f
9 janvier 2020
9 janvier 2020
[B] [I] SCI BELLALUI SARL LACROIX IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES SCP MARY-PAULUS SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON
Source officielleChambre 1-1
5fda9598b76bdb25cb68ba33
18 juin 2019
18 juin 2019
785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Danielle DEMONT, Conseiller, et Madame Laetitia VIGNON
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2308930_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
A B, représenté par Me Vignon, demande au tribunal : 1°) de prononcer la suspension de l'exécution de l'arrêté n°2023/09/1688 du 19 septembre 2023 par lequel le préfet de la Somme a suspendu la validité
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f1a102cdc6046d47ee6cdf
28 avril 2026
28 avril 2026
[Q] exploite diverses parcelles de vignes sur les communes charentaises de [Localité 3], [Localité 4], [Localité 5], [Localité 6], [Localité 7], [Localité 8], [Localité 9], [Localité 10], et [Localité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300799
10 octobre 2019
10 octobre 2019
que, par acte du 12 janvier 1995, l'exploitation agricole à responsabilité limitée Domaine de la Choupette U... fils (l'EARL) a pris à bail à métayage, à effet du 11 novembre 1994, des parcelles de vignes
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd96e599fe1845afebc9e8d
23 janvier 2020
23 janvier 2020
le préfet de la Seine-et-Marne a déclaré d'utilité publique les acquisitions foncières au profit de la société d'économie mixte (SEM) aménagement 77 (concessionnaire de la Commune Saint Thibault des Vignes
Source officiellecomm
613723decd5801467740f3ca
14 janvier 2003
14 janvier 2003
que la Coopérative d'approvisionnement viticole d'Epernay (la société CAVE), en contrefaçon et concurrence déloyale, pour avoir fabriqué et commercialisé des guide-fils utilisés pour la culture de la vigne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300827
14 décembre 2023
14 décembre 2023
24 mars 2022), par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 26 juin 2019, retournée avec la mention « pli avisé et non réclamé », Mme [B] (la bailleresse), propriétaire de parcelles de vigne
Source officiellePage 53 sur 339
VIGNON, Thomas, Pierre, Michel, VIGNON
03/07/2026
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Vignon, Leslie, Julie
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
03/07/2026
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HOUNKPATIN, Augustin, Vignon
26/06/2026
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LA VIGNONNERIE
25/06/2026
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LA VIGNONNERIE
25/06/2026
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