aux motifs que les faits sont graves, s'agissant de violences répétées commises sur une jeune femme isolée et soumise au prévenu en raison de l'ascendant que celui-ci avait sur elle ; que les actes violents

vision originaire étant de 10/10° à chaque oeil là où il constatait pourtant que l'oeil prétendu sain n'avait conservé que 4/10° d'acuité, sur le fait que l'oeil prétendument victime d'un traumatisme violent

fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, 1 / qu'en conditionnant l'exonération de charges sociales des primes d'intéressement nouvellement créées au fait qu'elles ne viennent

lui sont reprochés ; que l'agression commise la veille de Noël 2013 dans la rue du Gros horloge, extrêmement fréquentée, par un homme en état d'ivresse qui importunait les passants et s'est montré violent

455 du code de procédure civile ; 2°/ que les juges du fond ne peuvent trancher le litige sans viser, examiner et analyser, même succinctement, les pièces régulièrement produites au débat et qui viennent

octroyer aux assurés des délais de paiement leur permettant d'échelonner les paiements dans le temps ; qu'en faisant produire à ce texte, en présence d'un plan d'apurement, des effets autres que ceux qui viennent

l'arrêt de juger le licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1°/ que caractérise une faute grave le fait pour un directeur de magasin d'adopter un comportement agressif et violent

aucune conscience nette de ce qui s'est passé ; qu'ainsi il se déduit de ces éléments rapprochés de sa déclaration faite sur commission rogatoire qu'elle a dû être maîtrisée à la suite d'une crise violente

contradiction avec ceux résultant des pièces du dossier, et notamment le procès-verbal d'audition de Mme Z... n° 11951/89/8 d'où il ressortait que deux heures avant les faits, une dispute particulièrement violente

violence n'est constitué qu'autant que la circonstance de la violence a été établie ; que tel n'est pas le cas en l'espèce où la cour d'appel s'est bornée à énoncer que le prévenu a eu le rôle le plus violent

l'homme, lequel a déjà frappé sur la vitre puisque celleci présente des fissures étendues et se prépare à frapper à nouveau ; que ces éléments tendent à démontrer que la vitre résiste à plusieurs chocs violents

les dégradations occasionnées au véhicule de police près duquel il se trouvait, confirment que ce choc, qui a bloqué Gérard Y... entre les deux véhicules et l'a gravement blessé à une jambe, a été violent

déclaraient n'avoir rien remarqué de particulier lors de ce voyage ; que les trois filles, qui ont confirmé en tous points leurs déclarations devant le juge d'instruction, ont décrit leur père comme un homme violent

dossier ne démontre qu'Amirouche X... aurait, avant de heurter le gendarme, contre braqué sur la droite pour tenter de l'éviter ; " que, dès lors, le tribunal en a, à juste titre, déduit que l'action violente

volontaires et les a condamnés à verser des réparations civiles ; "aux motifs que Dos Santos prétend que vers 14 heures, le 21 juin 1991, les intimés se seraient jetés sur lui en lui portant de violents

infractions par des motifs qui sont expressément et entièrement adoptés par la Cour, qu'il sera seulement ajouté, d'une part, en ce qui concerne les frais de déplacement, que le contexte d'opposition violente

octobre 1993; que Bartolo Allasia a déclaré avoir acquis ses objets de Joseph Y..., antiquaire à Lucciana, pour le prix total de 400 000 francs; que cet antiquaire avait entretemps rencontré une mort violente

refugiée chez des amis en Guadeloupe, elle n'avait pas déposé plainte mais avait seulement indiqué dans une lettre au procureur et dans un entretien, qu'elle était une femme battue et que Z... était violent