AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6867670b7c03803a32c272f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 1er août 2019, vous avez proposé à la signature de votre responsable un courrier à notre assureur DO, sur lequel il est mentionné « Le BET Watelet fait partie de l'équipe de Maitrise d''uvre comme OPC
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b882
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LIMOGES DEFENDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION : CARSAT CENTRE OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Laurence COHEN substituée par Me Magali PROVENÇAL de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64af98fa049d5c05db1731a5
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Représenté par Me Ghislain DADI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0257 INTIMÉE ASSOCIATION FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa66be64d7e5102450f6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
IMPERIAL TOBACCO LIMITED, dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 508 001 336 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officielle5e Chambre
6033aa5c3f32755e6b226903
27 avril 2017
27 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
603547160dde37708e606cfa
19 mai 2016
19 mai 2016
: L'affaire a été débattue le 24 Mars 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01789
13 octobre 2016
13 octobre 2016
contre l'arrêt rendu le 18 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à Mme [I] [U], domicilié [Adresse 1]), et chez la SCI Cassany Watrelot
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb9aaebb88318fda784
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Cour : Jugement du 28 septembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° F19/00219 APPELANTE Madame [O] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104780821d9a1906fc59
24 juillet 2025
24 juillet 2025
PARIS, vestiaire : P0469 APPELANTE **************** Association LES PAPILLONS BLANCS DE LA COLLINE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Philippe CHASSANY de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleChambre 7/Section 1
66103bb9c9ea95b316fde973
5 avril 2024
5 avril 2024
avocat au barreau de MEAUX, vestiaire : 28 DEMANDEUR C/ [7] [Adresse 2] [Localité 4] (Prise en son institut de formation paramédicale et sociale, [Adresse 3] [Localité 6]) représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officielle5e Chambre
6033aa5c3f32755e6b22690a
27 avril 2017
27 avril 2017
L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2017, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
603532647c8dc65cb1dd4645
2 juin 2016
2 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
615e0ddac25a97f0381f4fea
18 décembre 2014
18 décembre 2014
L'affaire a été débattue le 23 Octobre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd928ff6c83f7081c85fd1c
27 mai 2020
27 mai 2020
RG : f 16/00112 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité 6] Me Yves MERLE de la SELCA CHASSANY WATRELOT
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93929c02507c9078df34
20 janvier 2023
20 janvier 2023
EGIS INTERNATIONAL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Philippe CHASSANY de la SELCA CHASSANY WATRELOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6710aa54be64d7e510244fd0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
au barreau de LYON substitué par Me Eve GUYONNET, avocat au barreau de LYON Société JTEKT AUTOMOTIVE LYON [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Philippe CHASSANY de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f45857dd64cbdaa4de
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DU Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANTE : SA BOULANGERIE NEUHAUSER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officielle5e Chambre
60337fd2c7d44b3384c4b0b1
1 juin 2017
1 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
60339a1320613e4ee67112cc
11 mai 2017
11 mai 2017
L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
60345b57daeed64a80e5eba1
15 décembre 2016
15 décembre 2016
L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2016, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officiellePage 53 sur 57