Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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Article Annexe I a
Moyens • Les outils de communication (document, téléphone, poste informatique, GMAO...) ; • Carnet de notes et espace dédié à la communication. 3.2.
Article Annexe Ib
ANNEXE I. b Référentiel de certification Activité 1 : La préparation du transport routier de marchandises TÂCHES COMPÉTENCES COMPORTEMENTS SAVOIRS A1T1- L'ouverture du dossier client A1T1C1 - Réceptionner la demande du client par téléphone
Article Annexe I (suite)
Exploitation rationnelle (téléphone, suivi informatique de parc...). Savoir S 4.2 - La démarche qualité NIVEAUX CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1 2 3 1 Les règles d'une démarche qualité.
Article ANNEXE
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09
EMPLOI : Chef de standard téléphonique (1) : à compter du 1er janvier 1982 (Groupe VI).
Article Annexe 3-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
N° de téléphone :.......... Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général.
LEGIARTI000045153732
Cette disposition ne fait pas obstacle à ce que le tarif comporte plusieurs catégories de prix et de conditions d'application sous réserve que ceux-ci ne soient pas discriminatoires, qu'ils soient justifiés par des contreparties réelles (abonnements,
Article Annexe I (suite)
Les conséquences sur la conduite et les risques encourus. 2 Les appareils ou utilisation d'appareil générant une conduite à risque (téléphone portable, TV...).
Article Annexe Ia
graphique a vu naître d'autres réalités professionnelles imposant une nouvelle définition de leurs métiers, faisant intervenir de nouveaux concepts, de nouvelles techniques, tels que simultanéité, interactivité, réseau, Internet, toile, multimédia, téléphonie
Article Annexe Ia
- Outils de communication (téléphone, ordinateur, documents, etc.). - Tenue professionnelle.
Article Annexe V
interlocuteur ; C 3-02 Recueillir et exploiter de l'information ; C 3-03 Enregistrer des informations statistiques ; C 3-04 Informer, renseigner, orienter et/ ou accompagner le visiteur ; C 3-05 Diriger les appels téléphoniques
LEGIARTI000020648453
POSTES, TÉLÉGRAPHIES ET TÉLÉPHONES Versement au fonds d'amortissement, au fonds de réserve et au budget général. Participation du budget d'exploitation aux charges annuelles de renouvellement des matériels et installations.
Article Annexe 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42
délivrance), pour les titres de séjour d'étudiant : cursus ; 13° Adresse complète, nom de l'hébergeant ; ancienne adresse ; pays de résidence antérieure ; 14° Acceptation du dispositif d'hébergement par le demandeur d'asile ; 15° Adresse e-mail, téléphone
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82
d'enfants et le nombre d'accompagnateurs. 3° Nature des bagages : a) le poids et le volume global approximatifs ; b) la préciosité et la fragilité éventuelles ; c) les autres spécificités éventuelles. 4° Moyen de communication : les coordonnées téléphoniques
Article Annexe I
l'interdiction d'apporter du feu sous une forme quelconque ; -les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient contenant des substances dangereuses ; -les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; -la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone
Article 223 a-II-2/02
fermeture des portes d'incendie ; 21.1.5. tableau de signalisation des portes étanches à l'eau ; 21.1.6. fermeture des portes étanches à l'eau ; 21.1.7. ventilateurs ; 21.1.8. alarme générale/d'incendie ; 21.1.9. système de communications, y compris téléphones
Article 221-V/19
moins que l'Administration n'en décide autrement, d'un dispositif de réception des signaux sonores ou d'autres moyens permettant à l'officier chargé du quart à la passerelle d'entendre les signaux sonores et d'en déterminer la direction ; .9 d'un téléphone
Article Annexe 8-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63
Abonnement des charges et des produits. Evénements postérieurs à la clôture. Contrats à long terme. Changements de méthodes comptables. Actifs et passifs en monnaies étrangères. Titres. Intéressement et participation des salariés.
Article Annexe 2
Précise quels matériels il met à disposition de ses salariés (véhicule, téléphone/ télégestion, matériel à usage unique.).
Article 221-II-2/3
portes d'incendie ; .4 fermeture des portes d'incendie ; .5 tableaux de signalisation des portes étanches à l'eau ; .6 fermeture des portes étanches à l'eau ; .7 ventilateurs ; .8 alarme générale/d'incendie ; .9 systèmes de communication, y compris téléphones
Article Annexe III
(facultatif) Pour les carrières : -production maximale autorisée par an ou production moyenne autorisée par an -date de fin d'autorisation -type de carrière Nom Fonction Personne à contacter : Nom Fonction Téléphone, fax, mél Observations et
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