, ventes de pièces détachées automobiles modernes et anciennes ainsi que motos, cyclomoteurs, quads, vélos et plus généralement tous véhicules moteurs.

Elle exerce une activité de Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'une part, de suspendre l'exécution de l'article 4 de l'arrêté du 16 décembre 2015 du préfet du Bas-Rhin interdisant la vente au déballage

En effet, à chaque reprise, votre véhicule concerné apparaît soit roulant jusqu'au garage, soit tombé en panne à proximité du garage.

1954 applicable aux véhicules de service, et non aux véhicules de fonction, pour lui imposer le versement d'une contribution mensuelle.

Le dépanneur a déposé mon véhicule au FER [Localité 18] [Localité 10] qui a diagnostiqué une panne des 4 injecteurs et les a donc remplacé (facture 1944,58 €). 1 an après soit le 01/08/2024, je tombe en

[L] le véhicule BMW 740 immatriculé AD 325 KW. Le 18 juin 2018, Monsieur [L] qui circulait à [Localité 5] au volant de ce véhicule a subi une panne.

par dépanneuse pour l'emporter au Garage Blet Sud.

d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 25 mars 2025 par : SAS LJDB TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Le transport public routier de marchandises, déménagement

ou location de véhicules avec conducteur, destinés au transport public routier de marchandises.

Le 11 mars 2024, Madame, [U] constate une perte de puissance en roulant sur une voie rapide et le moteur du véhicule s'arrête, le véhicule est transporté par l'assistance dépannage.

Par ailleurs, vous avez attribué un véhicule de remplacement sans vous assurer d'une immobilisation au moins égale à 2 jours.

de déménagement ou de transport de matériaux de construction, pour accéder du chemin du [...] par le portail donnant sur le jardin attribué au lot n° 3, portant le n° 19 du plan, et grevant ledit jardin

[S] [V] demande que la facture des frais de déménagement pour un montant de 587,60 euros soit exclue de la créance de sa soeur.

avril 2019 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société DHL Freight, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Déménagements

Avisée par la gendarmerie d'un accident à l'origine de la dégradation de la voiture, elle était sollicitée afin de le reprendre chez le dépanneur.

ou location de véhicules avec conducteurs destines au transport de marchandises a l'aide de véhicules n'excédant pas de moins de 3,5 T RCS [Localité 2] 984 588 863 (2024B00203) Défenderesse défaillante

et terrains à usage commercial ou industriel " ; - étant agréée en application de l'article R. 325-24 du code de la route dès lors que la parcelle cadastrée DD 56 constitue un lieu de stockage de véhicules

déménager puisqu'il est aujourd'hui âgé de 55 ans.

de 20 minutes maximum s'ils n'en disposent pas, aux véhicules des personnes à mobilité réduite avec autorisation de stationnement de 40 minutes maximum, aux véhicules des commerçants, artisans, livreurs