conservent les informations relatives à l'origine géographique des animaux dont les tissus ont été utilisés. 3° Eliminer ou réduire autant que possible les risques liés à leurs caractéristiques physiques et au vieillissement ainsi que ceux liés aux influences

Article 211-2.03

—

les ouvertures donnant dans les espaces fermés ou considérés comme tels (espaces sur ou sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux, etc... avec leur position réelle

LEGIARTI000050394096

—

Application aux suites arithmético-géométriques ; Polynômes à coefficients réels (définis comme fonctions polynomiales) : - degré d'un polynôme ; Fonctions d'une variable réelle. - détermination du domaine de définition et de l'image d'une fonction ;

LEGIARTI000022821164

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toute la journée : Pointe Mobile en option Effacement Jours de pointe et Modulable : Semaine mobile en option Modulable : Ce barème est déterminé pour un site raccordé en HTA2 ou HTB1, il est à corriger en fonction de la tension de raccordement réelle

Article Annexe

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consultation. 2 - Développement psychique, moteur et cognitif dans les quatre domaines suivants - Développement psychique et moteur ; - Contexte familial et étapes de la socialisation ; - Développement cognitif ; - La sexualité. 3 - Rythme de vie - Influence

Article A132-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 18

Code des assurances

En particulier, il est indiqué, parmi les paramètres supposés constants pour la simulation, ceux qui sont susceptibles d'évoluer au cours du temps.

Article Annexe

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sur la qualité du produit certifié La qualité doit pouvoir s'évaluer sur tout critère ayant une influence reconnue sur le produit certifié, par exemple : le taux de germination, la qualité sanitaire vis-à-vis de la culture, le potentiel de production

Article 230-2.09

—

Les ouvertures extérieures autres que les échappées de secours, même protégées par des portes étanches aux intempéries et maintenues fermées à la mer, doivent être supposées ouvertes lorsque leur surbau s'immerge à une gîte inférieure à 40 °. 1.3.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le programme des épreuves du certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes suppose connu celui des épreuves du certificat préparatoire aux fonctions de commissaire aux comptes.

Article Annexe I (suite)

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Dans le cadre : - d'un poste de travail informatique et des ressources logicielles disponibles ; - de situations professionnelles réelles ou simulées.

Article 211-1.02

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Doivent y figurer toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés (espaces sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux,... avec leur position réelle et leurs

Article 325-14

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. - Lorsqu’il calcule les coûts et frais sur une base a priori, le conseiller en investissements financiers se fonde sur les coûts réellement supportés pour déterminer les coûts et frais attendus.

Article 17

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Sur le vu de l'ordonnance acquittée, l'assuré est remboursé par la caisse ou son représentant, dans la limite des frais réellement exposés et sous réserve de la participation légale : 1° En ce qui concerne les médicaments magistraux sur la base du

LEGIARTI000049821411

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Mise en place de conseils d'orientation Les maisons de l'emploi disposent d'une réelle connaissance de l'activité et de l'emploi au niveau local.

Article 2

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La déclaration d'une valeur supérieure à la valeur réellement insérée dans une lettre est interdite et passible des peines prévues à l'article L. 26 du code des postes et télécommunications.

Article Annexe 4

—

Toutes les différences entre le programme d'audit et ce qui a été réellement réalisé doivent être indiquées et justifiées.

Article R20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 29

Code des pensions civiles et militaires de retraite

. – Pour le calcul de la bonification, les services aériens, sous-marins ou subaquatiques, effectivement accomplis dans les conditions définies ci-dessus, sont évalués d'après leur durée réelle en heures ou fractions d'heure.

Article L165-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 28

Code de la sécurité sociale

peut conclure, avec les exploitants ou les distributeurs au détail, des conventions qui peuvent notamment porter sur les volumes de ventes, les dépenses remboursées par l'assurance maladie, le cas échéant par indication thérapeutique, les conditions réelles

Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 51

Code de la sécurité sociale

Toute réduction de cette différence au-dessous de 5 cm atteste une raideur lombaire réelle.

Article R214-205

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 75

Code monétaire et financier

participations du fonds et comportant des engagements contractuels autres que de livraison ainsi que des conventions octroyant à des tiers tout droit portant sur l'actif du fonds et le montant non appelé des souscriptions, y compris des sûretés personnelles ou réelles

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