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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL22469_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
pas son état de faiblesse vis-à-vis de son voisin ni son absence d'implication dans la commission des faits litigieux dès lors qu'elle a positionné la caméra permettant de filmer sa fille nue sous la douche
Source officiellecr
6137262bcd58014677423762
6 février 2002
6 février 2002
000 francs d'amende avec sursis, et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire ampliatif commun aux demandeurs et le mémoire en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC005161812
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Dans cette même aile, il y avait dix douches pour 400 détenus, ouvertes sept heures par jour, sans eau chaude.
Source officielle3ème Chambre
696b4f66cdc6046d47a00f7d
16 janvier 2026
16 janvier 2026
FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 26 mai 2021, M.
Source officiellePCP JCP fond
65849133e41137cbf9fc84ec
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, une fixation pommeau douche, deux étagères et une bassine.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2401682_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
C puisse accéder à une douche chaude plusieurs fois par jour selon les possibilités liées aux contraintes pénitentiaires.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00009
13 janvier 2009
13 janvier 2009
En conséquence, est considéré comme du temps de travail effectif : - le temps d'habillage, de déshabillage, de trajet et de douche éventuelle nécessaire au changement de costume adapté à la tenue d'un
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab727236bfc00008d68c72
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[N] tendant au paiement des temps de douche ; - condamné la société Serned à verser à M.
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d60
18 mars 1998
18 mars 1998
Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour la Fédération de pêche de la Lozère, pris
Source officiellePPEP Civil
686841114965b5d9df327208
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LES JARDINS DE MARIE CLAIRE, prise en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Thomas WETTERER de l’AARPI WETTERER - CHARLES, avocats au barreau de MULHOUSE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305812_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ils soutiennent que : - les moisissures présentes dans l'ensemble de la maison et particulièrement dans la chambre parentale et la douche y attenante résultent de malfaçons de la maison et rendent cette
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2001536_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
articles R. 716-1 et R. 716-4 du même code, dont la méconnaissance est invoquée, qui déterminent les conditions que le logement doit remplir en prévoyant notamment que " toutes mesures doivent être prises
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503124_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
référés d'ordonner une expertise pour constater le caractère malsain de la nourriture servie dans le local d'isolement, le caractère permanent du fonctionnement du système de ventilation, l'absence de douche
Source officielleAvis
CADA:20160028
4 février 2016
4 février 2016
05 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Nantes à sa demande de communication des documents suivants : 1) le rapport de Madame X d'octobre 2013 relatif à la situation aux bains douches
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2603696_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
et toilettes en commun, est incompatible avec son handicap ; cette situation a détérioré son état de santé ; il lui faut un hébergement individuel avec sanitaires et douches privés ; cette situation
Source officielle7ème chambre
DTA_2107220_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
D a été pris en charge par le SMUR à 9h30. Dès lors, aucun retard de prise en charge ne peut être retenu comme une faute de nature à engager la responsabilité de l'Etat.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107313_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
D a été pris en charge par le SMUR à 9h30. Dès lors, aucun retard de prise en charge ne peut être retenu comme une faute de nature à engager la responsabilité de l'Etat.
Source officielleChambre 1-2
63c10511bf9fd47c90a135b8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[C] [H] ont vendu à Mme [X] [O] un bien cadastré section G n° [Cadastre 3] situé [Adresse 1]) moyennant un prix de vente de 365 000 euros.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2203071_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Les pièces, telles que salles à manger, pièces de réception diverses, chambres, pièces à usage professionnel, cuisines, et leurs annexes, telles que salles d'eau (salles de bains, de douches ou cabinets
Source officielleChambre 1
DTA_2303334_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
doit nécessairement être regardé comme étant dirigé, non pas tant contre le rejet du recours gracieux dont les vices propres ne peuvent être utilement contestés, que contre la décision initialement prise
Source officiellePage 53 sur 406