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64 590 résultats pour « Anton-Perez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413402fc178212f84e70

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ALPHA BTP NORD [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence EYZAT de la SELARL CABINET DU DROIT DE L’ENTREPRISE ANTONY EYZAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CC

civ2

6079432b9ba5988459c41538

Cassation

17 janvier 1974

17 janvier 1974

ET SON PERE ANTOINE X..., PRIS EN QUALITE DE CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON FILS, AINSI QUE LEUR ASSUREUR, LA CAISSE DEPARTEMENTALE DE REASSURANCES MUTUELLES AGRICOLE CONTRE LES ACCIDENTS DES BOUCHES-DU-RHONE

Source officielle
CC

cr

6137262dcd5801467742389f

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

220 000 francs, représentant 95 % du capital social, ces sommes étant libérées au fur et à mesure des besoins (pièce n° 9a) ; que, selon un extrait d'acte de constitution de la SCI La Grande Vigne, Antoine

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a075cdc6046d479ad703

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Des perspectives demeurent compte tenu de la réputation de la société et de l'actvité qui est pérenne ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

6a0def5bcdc6046d4754e1f3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

demanderesse : comparant par Me MAXWELL William Avocat (RPJ051048) ET : SARL IQC ASSET MANAGEMENT ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 440477982 Partie défenderesse : assistée de Me PERET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f850dcdc6046d477fc40c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

commerciale, que par ailleurs, son manque d'expérience lié à son jeune âge ainsi que les difficultés relationnelles avec une clientèle exigeante ont également aggravé ces difficultés et empêché la pérennisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7aa

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Perez et alors qu'ils ne se sont côtoyés que pendant quatre jours de travail ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372120cd580146773f1329

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

demeurant à Jurancon (Pyrénées-Atlantiques), lotissement Dumoulou n° 8, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Paul, Antoine

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204465_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Perez ; - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300706_20230805

Administratif

5 août 2023

5 août 2023

A C, représenté par Me Laure Perret, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner : 1°) une expertise médicale au contradictoire

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742765c

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 18 janvier 2007, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

APPELANT **************** P & M DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 415 256 122 ayant son siège 42/44 rue du Viaduc - 92300 LEVALLOIS-PERRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb0f

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

PERRET-VIGNERON-K. BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Michèle A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01491

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

D..., numismate exerçant sous la dénomination "Monnaie d'Antan" et par ailleurs associé minoritaire au sein d'une société à responsabilité limitée affichant la même raison sociale, qui le leur a acheté

Source officielle
CC

cr

S, en date du 16 février 1994, qui, dans l'information suiviec/Hai Guy A

6137257fcd5801467741e40b

Cassation

3 octobre 1994

3 octobre 1994

Pere-Pelitca, sans avoir l'expérience de la gestion d'une agence de voyages, M. Z... méritant "la confiance générale", selon M. Estournet, commissaire aux comptes ; que seul M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 FÉVRIER 2008 FG No 2008/88 Rôle No 06/21913 SCP Rose Marie X... et Antoine X...

Source officielle
TJ

Référés

675a12c73bace64ddb46b871

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

De son côté, bien que régulièrement assignée à personne morale, la SARLU ANT'ONE n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd937a8

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Alain X... ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Pierre-Antoine PERES de la SELARL SELARL d'AVOCAT PIERRE ANTOINE PERES, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Syndicat des copropriétaires LES

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d964accdc6046d47d025e5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

d’ordonnancement, de pilotage et d’ingénierie, dont le siège social est sis [Adresse 26], non représentée SCI SCOPING IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 27], non représentée SAS ANTUNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d90

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Patrick OKERMAN & Alain DAGUIN Huissiers de Justice associés à LEVALLOIS-PERRRET en date des 14 et 18 avril 2017, de la S.C.P.

Source officielle

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