CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
67f0413402fc178212f84e70
4 avril 2025
ALPHA BTP NORD [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence EYZAT de la SELARL CABINET DU DROIT DE L’ENTREPRISE ANTONY EYZAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
civ2
6079432b9ba5988459c41538
17 janvier 1974
ET SON PERE ANTOINE X..., PRIS EN QUALITE DE CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON FILS, AINSI QUE LEUR ASSUREUR, LA CAISSE DEPARTEMENTALE DE REASSURANCES MUTUELLES AGRICOLE CONTRE LES ACCIDENTS DES BOUCHES-DU-RHONE
cr
6137262dcd5801467742389f
10 juillet 2002
220 000 francs, représentant 95 % du capital social, ces sommes étant libérées au fur et à mesure des besoins (pièce n° 9a) ; que, selon un extrait d'acte de constitution de la SCI La Grande Vigne, Antoine
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
6a04a075cdc6046d479ad703
11 mai 2026
Des perspectives demeurent compte tenu de la réputation de la société et de l'actvité qui est pérenne ».
chambre 1-1
6a0def5bcdc6046d4754e1f3
13 avril 2026
demanderesse : comparant par Me MAXWELL William Avocat (RPJ051048) ET : SARL IQC ASSET MANAGEMENT ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 440477982 Partie défenderesse : assistée de Me PERET
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a0f850dcdc6046d477fc40c
6 mai 2026
commerciale, que par ailleurs, son manque d'expérience lié à son jeune âge ainsi que les difficultés relationnelles avec une clientèle exigeante ont également aggravé ces difficultés et empêché la pérennisation
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7aa
8 avril 2008
Perez et alors qu'ils ne se sont côtoyés que pendant quatre jours de travail ; M.
civ3
61372120cd580146773f1329
28 mars 1990
demeurant à Jurancon (Pyrénées-Atlantiques), lotissement Dumoulou n° 8, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Paul, Antoine
8ème chambre
DTA_2204465_20240620
20 juin 2024
Perez ; - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2300706_20230805
5 août 2023
A C, représenté par Me Laure Perret, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner : 1°) une expertise médicale au contradictoire
613726a6cd5801467742765c
9 octobre 2007
Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 18 janvier 2007, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Luc
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9
7 décembre 2007
APPELANT **************** P & M DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 415 256 122 ayant son siège 42/44 rue du Viaduc - 92300 LEVALLOIS-PERRET
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0f
11 janvier 2012
PERRET-VIGNERON-K. BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Michèle A...
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01491
11 septembre 2019
D..., numismate exerçant sous la dénomination "Monnaie d'Antan" et par ailleurs associé minoritaire au sein d'une société à responsabilité limitée affichant la même raison sociale, qui le leur a acheté
S, en date du 16 février 1994, qui, dans l'information suiviec/Hai Guy A
6137257fcd5801467741e40b
3 octobre 1994
Pere-Pelitca, sans avoir l'expérience de la gestion d'une agence de voyages, M. Z... méritant "la confiance générale", selon M. Estournet, commissaire aux comptes ; que seul M.
6253ca87bd3db21cbdd8b44c
7 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 FÉVRIER 2008 FG No 2008/88 Rôle No 06/21913 SCP Rose Marie X... et Antoine X...
Référés
675a12c73bace64ddb46b871
8 octobre 2024
De son côté, bien que régulièrement assignée à personne morale, la SARLU ANT'ONE n'a pas comparu.
6253cd79bd3db21cbdd937a8
30 novembre 2016
Alain X... ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Pierre-Antoine PERES de la SELARL SELARL d'AVOCAT PIERRE ANTOINE PERES, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Syndicat des copropriétaires LES
Chambre des référés
69d964accdc6046d47d025e5
10 avril 2026
d’ordonnancement, de pilotage et d’ingénierie, dont le siège social est sis [Adresse 26], non représentée SCI SCOPING IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 27], non représentée SAS ANTUNES
6253cd9bbd3db21cbdd93d90
19 juillet 2017
Patrick OKERMAN & Alain DAGUIN Huissiers de Justice associés à LEVALLOIS-PERRRET en date des 14 et 18 avril 2017, de la S.C.P.
Page 54 sur 3230