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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2100507_20230221
21 février 2023
21 février 2023
B A, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision en date du 17 juin 2020 par laquelle le préfet
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466768.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466769.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469549.20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de La Burgade, avocat de la société Prolimm
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470981.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd782f77035fb0bf7e3e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CLEMAX CAPITAL C/ S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500427_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
A..., représenté par la société civile professionnelle Clémang, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 janvier 2025, par lequel le préfet de Saône-et-Loire l’a obligé à quitter le territoire
Source officielleREFERE
DTA_2202861_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
C, - les observations de Me Clémang, représentant M. A, qui reprend les conclusions et moyens développés dans ses écritures, rappelle que M.
Source officielle2 e chambre civile
634f957eb5afe5adfff28a1c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CHALON SUR SAONE, décision attaquée en date du 23 Juin 2022, enregistrée sous le n° 2021 3406 APPELANTS [L] [R] Représenté par Me Clémence
Source officielleTrib. de Commerce
69fc7a47cdc6046d47ea730d
30 avril 2026
30 avril 2026
cause a été entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Henri PARISI, Juge, * Monsieur Clément
Source officielle1re chambre 2e section
650d318a71dfcd83182015f4
1 septembre 2023
1 septembre 2023
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-21-959 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 02 Mars 2023 Appelants : Monsieur [T] [J], représentant : Me Clément
Source officielleTrib. de Commerce
69ba1eb5cdc6046d470ab513
7 janvier 2026
7 janvier 2026
affaire par assignation en date du 8 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65cfb425a47d1f8c9dd6fa7a
29 janvier 2024
29 janvier 2024
et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse Madame [K] [R] épouse [X], demeurant [Adresse 3] rep/assistant : Me Clémence
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Les douceurs de Clermante prise en la personne de ses représentants légaux en liquidation judiciaire Anciennement représentée par Me Muriel Cuadrado, avocat au barreau de Lille.
Source officielleciv1
613721c2cd580146773f6f09
30 juin 1992
30 juin 1992
Clément Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officiellesoc
6137223ccd580146773fb50f
27 octobre 1994
27 octobre 1994
Jacky X... dit Clément, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 septembre 1994
Source officiellesoc
613721e6cd580146773f895e
24 juin 1993
24 juin 1993
Clément Blanc, demeurant 31, boulevardassendi à Digne (Alpes de HauteProvence), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix en Provence (18ème chambre), au profit de la
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208703_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2022, la SCPI EFIMMO 1, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande au Tribunal de : 1°) prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208706_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2022, la SAS L'UNION DE GESTION ET D'INVESTISSEMENTS, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208722_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2022, la SA FT IMMO H, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande au Tribunal de : 1°) prononcer
Source officiellePage 54 sur 849