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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 4
671be08ecda2201c09829ee3
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Un diagnostic relatif à la présence de termites avait été réalisé le 11 août 2022 par la SARL CD DIAG attestant de leur absence.
Source officielle3ème chambre
DTA_2006718_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
l'administration aurait dû se rendre sur ces marchés pour recueillir les coordonnées de ses concurrents et calculer leurs marges réalisées ; - n'ayant pas eu accès aux données utilisées ni à la base " DIANE
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2306134_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
: Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 décembre 2023 et le 17 janvier 2024, la société civile immobilière (SCI) Juan Les Pins, la SCI Horizon Les Pins, la SCI 21 Baudouin et la SCI Aïn-Diab
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f19
2 avril 2024
2 avril 2024
C'est la société Garage [Adresse 9] qui a vendu le véhicule à la société DIAC. Le contrat de location a prévu la délégation par la société DIAC à M.
Source officielleService des référés
6585e2ae638cf45b25ce6ae4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le bail étant arrivé à son terme, la SCI CHEVAT 15 a fait délivrer à la SAS DIB NAILS, par exploit du 3 avril 2023, une sommation de quitter les lieux dans un délai de 48 heures.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203931_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Par suite, Mme N'Dia ne peut utilement invoquer la méconnaissance de ces dispositions. 7.
Source officielle6e chambre
65336b8cbb40ec8318f31eef
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En outre, la société Nor line a été rachetée en avril 2019 par le groupe Diam.
Source officiellesoc
613724b7cd58014677417c84
14 juin 2006
14 juin 2006
prétentions respectives des parties ; que, selon le second, le juge doit se prononcer sur tout ce qui demandé et seulement sur ce qui est demandé ; Attendu que Mme X..., salariée de la société Groupe Diam
Source officielle5ème chambre 2ème section
68e7a4d6033cf481c39a27e8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[K] [I] Mme [Z] [L] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Christian DIAZ - #P74 représentée par Me Christian DIAZ - #P74 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
66ec87a97ad60b1f57b1a253
29 avril 2024
29 avril 2024
N° : N° RG 20/00642 - N° Portalis DBZ5-W-B7E-HQC5 AFFAIRE : [B] / [K] [U] [B] épouse [K] Contre : [P] [K] Copies : 3 Me Maryline DIAT la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleChambre 4-5
696a9093cdc6046d4791a280
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Localité 1] Chambre 4-5 N°2026 / N° RG 25/12824 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPJTW ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Diane
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007979020
21 mai 1997
21 mai 1997
administratif de Toulouse a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'avis émis le 14 février 1992 par la commission de séjour des étrangers relatif à la carte de résident de Mme Daloba X... épouse Diane
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000026770430
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Angel Diaz B, demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
6079d3eb9ba5988459c59c27
11 mai 1999
11 mai 1999
X..., la société DIAC a fait publier, le 15 septembre 1992, les contrats de crédit-bail consentis à celui-ci ; qu'elle a revendiqué les trois véhicules objet desdits contrats le 24 septembre suivant et
Source officielleciv1
6137267ecd58014677426028
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Y... et de Mme Marie-Pascale Z... sont nées, le 21mai 1992, Diane et Laure X...
Source officiellesoc
61372236cd580146773fb1f7
8 juin 1994
8 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Résidence Diane, dont le siège est ...
Source officiellePremière Présidence
66bd9a181329d1cb8b24af19
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DBVU-V-B7I-GGNU AFFAIRE [M] [J] / CENTRE HOSPITALIER [Localité 9] [Localité 6] N° 35 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 11 H 30, par Nous, Diane
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2501714_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A C, représenté par Me Diaz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 mai 2025 par lequel le préfet de l'Yonne a pris à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français pour
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007963682
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Diaby X..., demeurant chez M. Mamadou X..., ... ; M.
Source officiellecr
6137261fcd580146774231ea
26 mai 2004
26 mai 2004
deuxième question : Diane Y... était-elle à la date des faits spécifiés ci-dessus mineure de quinze ans comme étant née le 7 décembre 1986 ?
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