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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2501748_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrate Mme DUROUX

DTA_2600555_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, magistrate désignée ; les observations de Me Foury, représentant M. B....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301284_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301478_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301522_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Blais, représentant

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2301945_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, magistrate désignée ; - les observations de Me Maupetit, représentant M. B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305512_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305989_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305043_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2505132_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Diaw, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201149_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Oloumi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201708_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204321_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302218_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300728_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Nocard, substituant Me Traversini, représentant Mme B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200365_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201081_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Oloumi, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105502_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105670_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004678_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Hechmati, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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