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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
6528df99aaebb88318fda6d9
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SNCF RESEAU [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel JOB, avocat au barreau de PARIS, toque: D1665 INTIMÉS COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT ZONE DE PRODUCTION NORD EST
Source officielle8ème chambre 3ème section
65b0127fb98137c17478d328
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Les défendeurs opposent que la convocation à l’assemblée générale mentionnait en annexe “proposition géomètre : CABINET DALBIN & EMMANUELLI” ; que les devis de chacun de ces géomètres étaient joints et
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106489_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés par Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dd8
9 mai 2022
9 mai 2022
ROBIN, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0212DEC005727517
12 février 2019
12 février 2019
La décision de reporter dans le temps la date de prise d’effet de l’arrêt poursuivait du reste un but légitime, à savoir éviter une surcharge incalculable du budget et la mise en péril de la possibilité
Source officielle5e chambre civile
67f603f5ebd7282443856754
8 avril 2025
8 avril 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-1
62bfe096413a8b69b32bf00d
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6787525bfc8e837eda8a6286
14 janvier 2025
14 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielle1re chambre 1re section
60363b838f8b3f9d836bb305
26 novembre 2015
26 novembre 2015
27 Février 2008 par la cour internationale d'arbitrage de la chambre de commerce internationale affaire 10394/EC Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61627e9e38d18b7ebf63d1f8
6 juin 2013
6 juin 2013
PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603247df1cc19f7ddd011cfd
9 mars 2018
9 mars 2018
Immatriculée au rcs de Mulhouse sous le numéro 946 050 200 Représentées par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K 148 Assistées de Me Emmanuel
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6341140658bc223e2e3f09ec
7 octobre 2022
7 octobre 2022
CAUE 56 - Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du MORBIHAN prise enla personne de son Président en exercice et ayant son siège : [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleRéférés
S.C.I. PEDIATRIE ET COMPAGNIE Société KEOPc/S.A
69e2a3d2cdc6046d479f0af0
9 avril 2026
9 avril 2026
[Q]-SMABTP [Adresse 9] [Localité 6] toutes deux représentées par Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente
Source officielle6ème chambre 2ème section
69d012f8cdc6046d4705cb0e
3 avril 2026
3 avril 2026
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 avril 2026 DEMANDEURS Madame [T] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [I] [A] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Maître Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e472eb797effb070360
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleRéférés
66a1ea88f87273063ab3f546
24 juillet 2024
24 juillet 2024
R] épouse [K], représentante des salariés [Adresse 3] [Localité 5] Madame [W] [V], secrétaire de CSE de la POLYCLINIQUE DE LA MANCHE [Adresse 2] [Localité 7] Comparantes, assistées de Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-1
65336a95bb40ec8318f31bc7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Emmanuelle CASINI, Conseiller
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bénédicte LAMARQUE, conseiller, Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
METROPOLEc/S.A
653b58d4502b828318c4e303
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Emmanuel BREARD Greffier : Mme Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a192179cdc6046d4752e47c
28 mai 2026
28 mai 2026
prononcé publiquement le 28 Mai 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel
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