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il n'a pas déféré ; - ne justifie pas de ressources et n'a pas de billet de transport pour exécuter la mesure d'éloignement, - ne présente pas d'état de vulnérabilité, nonobstant les problèmes gastriques

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502431_20251106

Administratif

6 novembre 2025

K... a fait l’objet d’une surveillance médicale continue avec administration de traitements médicamenteux entre 06h00 et 10h40, heure à laquelle il a commencé à s’arracher la sonde gastrique ; malgré une

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Reconduites à la frontière

DTA_2512688_20251104

Administratif

4 novembre 2025

manière générale, et sans aucune précision, notamment sur le traitement mis en œuvre en France et sur sa disponibilité en Mauritanie, qu’il est suivi pour des troubles psychiatriques et a des problèmes gastriques

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Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500490_20250915

Administratif

15 septembre 2025

contracté le 9 février 2022 le Covid et s'est par la suite plainte de douleurs thoraciques et rétrosternales ; - le CHU de Rennes lui a prescrit un médicament indiqué pour le traitement des symptômes gastriques

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02628

Cassation

16 octobre 2018

protection des oiseaux, les services de l'office National de la chasse et de la faune sauvage, service départemental des Landes, ont procédé, les 27 et 30 août 2015, au contrôle, sur la commune de Gastes

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CAA

6ème chambre

DCA_22VE01447_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

juin 2019, 29 septembre 2019 et 25 mai 2020 témoignant d'insomnies et d'angoisses réactionnelles, de la nécessité d'une prise en charge psychologique et d'un traitement antidépresseur et d'un ulcère gastrique

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2e Section - 2e Chambre

DTA_2213138_20231127

Administratif

27 novembre 2023

caractériser une situation de particulière vulnérabilité hormis des certificats médicaux, pour la plupart postérieurs à la décision attaquée, mentionnant qu'elle souffre de migraines et de troubles gastriques

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Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2209143_20221005

Administratif

5 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2022 sous le n° 2209143, Mme E A, demeurant 28 B rue de la Gaité à Champigny-sur-Marne (94500), représentée par Me Tanga, demande

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Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87077

Appel

15 juin 2004

De plus, il est établit que les larves enkystées ne peuvent être réactivées que par la suite de la dissolution de la coque qui les entoure sous l'action du suc gastrique, ce qui implique donc nécessairement

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Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ecd

Appel

17 novembre 2006

" " Et si ce diagnostic n'est pas erroné, expliquer comment un patient atteint en 1986 d'un cancer gastrique en situation métastatique aurait pu survivre jusqu'à aujourd'hui alors que la littérature mondiale

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301534

Cassation

13 décembre 2011

suivant acte sous seing privé en date du 19 octobre 2006, les consorts Z...ont promis de vendre à Eric X...et Thierry Y... qui ont accepté, une parcelle de terrain sise à LA SEYNE S/ MER, les Terres Gastes

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5ème chambre

DTA_2107985_20231219

Administratif

19 décembre 2023

E C, cinquante-sept ans, a fait l'objet en janvier 2017 d'un bilan pour épigastralgies au cours duquel a été découvert un adénocarcinome gastrique moyennement différencié à cellules mucipares avec carcinose

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03063_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

En sixième lieu, si le requérant conteste la mesure d'éloignement en litige en soutenant qu'il ne peut être traité qu'en France pour un " potentiel cancer gastrique ", il ressort des pièces versées au

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1ère Chambre

DTA_2101603_20240215

Administratif

15 février 2024

réforme de l'Oise a retenu dans cet avis que l'intéressée souffrait d'un syndrome obstructif pulmonaire, d'une hernie discale T7 T8, d'une laminectomie cervicale, d'une stéatose hépatique, d'un lymphome gastrique

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1ère Chambre

DTA_2101642_20221222

Administratif

22 décembre 2022

Si, souffrant d'une pathologie gastrique, il invoque des discriminations en matière d'accès aux soins, il ne ressort d'aucune pièce du dossier qu'il ne pourrait bénéficier au Liban d'une prise en charge

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2ème chambre

DTA_2024091_20230320

Administratif

20 mars 2023

B, hospitalisé le 29 août 2016 au centre hospitalier de Villefranche de Rouergue pour une gastroscopie et une coloscopie, a inhalé lors de l'anesthésie générale du contenu gastrique.

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5ème Chambre

DTA_2007482_20240213

Administratif

13 février 2024

D le 1er septembre 2018 au centre hospitalier de Rives ait été motivée par des troubles gastriques, il était désorienté et présentait des " troubles cognitifs [] préoccupants " selon le personnel médical

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02871_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

Elle était intubée et portait notamment une sonde naso-gastrique.

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04018_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

B souffre d'un kératocône bilatéral sévère, d'une pathologie gastrique ulcéreuse, d'une angiodysplasie à risque hémorragique, d'une hypoacousie bilatérale invalidante, de troubles du comportement liés

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01357_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

Une gastroscopie a mis en évidence un ulcère gastrique sus-angulaire de stade II b de Forrest sclérosé, et un traitement endoscopique a permis de contrôler l'hémorragie.

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