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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2401950_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A en région parisienne, où il a d'ailleurs été suivi avant son emménagement en Bretagne où il continue à être suivi par des médecins spécialistes au sein des hôpitaux Necker et Robert Debré.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2305995_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Il fait valoir que : - Mme E a systématiquement refusé l'intervention du maire de la commune de Marcillé-Robert, ce qui a considérablement retardé le traitement et la prise en charge des problèmes affectant
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:446302.20211006
6 octobre 2021
6 octobre 2021
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccf
13 novembre 2007
13 novembre 2007
MAISON GIRONDINE, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social sis 16 à 20 rue Henri Expert-33082 BORDEAUX CEDEX représentée par la SCP GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89721
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Me SORET Me ROBERT S.A.
Source officielleciv3
61372175cd580146773f3ec0
10 avril 1991
10 avril 1991
Robert ZS..., 104°/ de Mme ZJ... épouse ZS..., demeurant ensemble bâtiment F, Corniche Kennedy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 105°/ de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007332_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
B A, représenté par Me Robard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 février 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Fontenay-le-Comte a refusé de lui accorder un congé
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6690c7330d808eb34e455446
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'appel du 12 avril 2021 APPELANTE : [P] [H] [VA] [F] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 19] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Sylvie ROBERT
Source officielleChambre sociale
616348ef543823d76b031760
16 mai 2011
16 mai 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Mars 2011, devant : Monsieur GAUTHIER, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
668d7b4153e3bdd077851d59
9 juillet 2024
9 juillet 2024
RICOH FRANCE Grosses délivrées le à Avocats : Me Jean-jacques BERTIN Me Anaïs CRUVEILLER Me Gautier MORRIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 JUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63d0d62a81a7b805de12b6d0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Adresse 2], prise en la personne de son Président, Ayant pour avocat postulant : Me Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231 Ayant pour avocats plaidants : Me Robert
Source officielle1ère Chambre
66bc487aa5822c82a7cbdf93
13 août 2024
13 août 2024
son représentant légal domicilié es qualité audit siège Sise [Adresse 7] - [Localité 1] Inscrite au RCS de Belfort sous le numéro B412 160 111 Représentée par Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01065
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Contamine, Mmes Robert-Nicoud, Tréard, Schmidt, Le Bras, M. Gauthier, Mme Barbot, M. Blanc, Mme de Cabarrus, conseillers référendaires, M. E... , premier avocat général, M.
Source officielleChambre sociale
616318b9e0639f4f1a04a4bc
1 décembre 2011
1 décembre 2011
* * * * * APR'S DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 octobre 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
61635dd8683f470e3416dbcd
23 juin 2011
23 juin 2011
* * * * * APRÈS DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 avril 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f0
28 janvier 2008
28 janvier 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Novembre 2007, devant : Monsieur ZANGHELLINI, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fb
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104
14 février 2019
14 février 2019
BORGOTALLO 25/04/1961 Nadia Maria Antonietta RAMERO 15/07/1968 Bruna NARDONI 21/08/1950 Anna TARRICONE 12/07/1964 Maddalena MEREU 03/07/1954 Rita DALL’ARMI 27/06/1956 Bernardino ANFOSSI 30/07/1953 Roberto
Source officielleC18-POLE SOCIAL
696ab97dcdc6046d47948fcf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Avenue de la Houille Blanche 73000 CHAMBERY rep/assistant : Me Ibrahim ABDOURAOUFI de la SOCIETE CIVILE RS LEGAL, substitué par Me BORDJI, avocats au barreau de LYON C.P.A.M. de la Haute Savoie 2 Rue Robert
Source officielleciv3
61372136cd580146773f1eb2
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Robert A..., Mme Michèle A... épouse B..., Mme Lucette A... épouse Y..., M.
Source officiellePage 54 sur 61
VANCON, Thomas, Robert, Gauthier
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
14/09/2025
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VANCON, Thomas Robert Gauthier
12/09/2025
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VANCON, Thomas, Robert, Gauthier
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
24/07/2025
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GAUTHIER, Didier, Robert, Bruno
22/05/2025
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VANCON, Thomas, Robert, Gauthier
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 07 Novembre 2023, désignant liquidateur Benoit Najean Scp De Mandataires Judiciaires 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
16/04/2025
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