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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2200315_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ayant constaté une dégradation de son état au niveau de la hanche gauche, il a consulté, le 18 novembre 2016, le même chirurgien qui a décidé de mettre en place une prothèse totale à gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301845_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 septembre 2023 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a refusé de lui délivrer d’une carte de résident
Source officielle2ème chambre
DTA_2400135_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 septembre 2023 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a refusé de lui délivrer d’une carte de résident
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007800375
13 mars 1991
13 mars 1991
Laurent X..., demeurant Salzburger Str. 3, 3000 Hannover 81 (99142) ; M.
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c559ae
13 mai 1975
13 mai 1975
DE LA VICTIME ; MAIS ATTENDU QUE LA DECISION ATTAQUEE, APRES AVOIR RELEVE QUE LE 16 JUILLET 1966, LAGOUTTE, QUI PRESENTAIT DEJA DES MANIFESTATIONS ARTHROSIQUES DIFFUSES ET MAJEURES DU RACHIS, DES HANCHES
Source officielleciv1
60794b789ba5988459c43386
9 octobre 1985
9 octobre 1985
A ETE VICTIME D'UNE SEVERE INFECTION OSTEO-ARTICULAIRE DE LA HANCHE IMMEDIATEMENT APRES AVOIR ETE OPERE D'UNE COXARTHROSE AU CENTRE DE TRAUMATOLOGIE ET D'ORTHOPEDIE DE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE
Source officielleciv2
6137240fcd58014677411bb9
11 septembre 2003
11 septembre 2003
retient que par l'effet de modifications successives de dénomination sociale, la société Chase Manhattan Bank France est la même personne morale que celle anciennement désignée sous le nom de Manufacters Hanover
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD006973501
6 décembre 2007
6 décembre 2007
On 21 April 1999 the Hanover Regional Court ( Landgericht ) convicted the first applicant of rape.
Source officielleRétention Administrative
6341139658bc223e2e3f08a1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[Y] produit des pièces médicales attestant d'une prothèse de hanche, de rendez-vous médicaux en 2021 et de douleurs à la hanche relevés en février 2022 sans décèlement constaté de la prothèse. M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678170806d34da2cbdcd9679
8 janvier 2025
8 janvier 2025
consolidé le 31/03/2023, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : «AVP : piéton renversé par VL, sur un passage protégé : TC sans PC, contusion lombaire et de la hanche
Source officielle8ème chambre
DTA_2311689_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France sur le recours, réceptionné le 22 mai 2023, contre la décision de l'autorité diplomatique française à Hanoï
Source officielle8ème chambre
DTA_2306949_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a bénéficié d'une opération d'arthroplastie totale des hanches gauche et droite en Algérie en 2012 et 2016 et qu'elle a subi une nouvelle opération en 2018 pour
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307655_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2200678_20230228
28 février 2023
28 février 2023
C, porteur de deux prothèses de hanches, a été victime d'un accident de la route impliquant un véhicule assuré A la société Macif, à la suite duquel il a été conduit au service des urgences du centre hospitalier
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000032491576
28 avril 2016
28 avril 2016
l'assurance maladie ; - elle est entachée de deux erreurs manifestes d'appréciation, d'une part, en tant qu'elle prétend imposer une diminution massive des tarifs et prix limites de ventes des prothèses de hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208207_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208428_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204617_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge social
DTA_2203699_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Il soutient que, porteur de deux prothèses de hanche, il était en possession d'une carte de stationnement valable du 16 avril 2018 au 30 avril 2022 et que son état ne s'est pas amélioré.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508276_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Il fait valoir que : - la condition d'urgence est remplie : son véhicule lui est indispensable dès lors qu'il vit en zone de montagne, qu'il souffre d'une arthrose sévère de la hanche rendant ses déplacements
Source officiellePage 54 sur 260