352J-W-B7H-C3KBW N° :2/MM Assignation du : 28 Novembre 2023 N° Init : 23/53342 [1] [1] 1 Copie exécutoire +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 janvier 2024 par Marie-Hélène

DIXIMIER, Présidente Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente

352J-W-B7H-C3AFQ N° :4/FF Assignation du : 17 et 25 Octobre 2023 N° Init : 23/54727 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 décembre 2023 par Marie-Hélène

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon les juges du fond, que la jeune Hélène Y... a été victime d'une chute au cours d'une promenade collective à cheval, les préposés de M

tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 septembre 2025 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l’institut de formation d’aide-soignant du GRETA – Hélène

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Béziers, 29 septembre 2006), que Mme X... a été engagée par Hélène

la rectrice de l'académie de Versailles, représentée par Me Gronen, demande au tribunal : 1°) de condamner Maître Charles-Axel Chuine en qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL d'architecture Hélène

de la compétence de la chancellerie des universités de Paris sur le fondement de l'article 2 du décret du 30 décembre 1971 ; qu'en application de l'article 5 de l'acte signé entre le gouvernement hellénique

RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00517 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LBQY 54G c par le RPVA le à Me Céline DEMAY, Me Ludovic DEMONT, Me Hélène LAUDIC-BARON - copie dossier - 2 copies

Vincent D..., de Mme Hélène E... épouse F..., de M. Bertrand E... et de Mme G...

Dominique A, demeurant au ..., Mme Marie-Odile C, demeurant au ..., Mme Hélène B, demeurant au ... ; M.

ORDONNANCE DU 19/ 05/ 2011 * * * No de MINUTE : No RG : 10/ 08600 Juge aux affaires familiales de LILLE du 04 Novembre 2010 REF : CA/ LL DEMANDERESSE A L'INCIDENT INTIMÉE Madame Hélène

L'affaire a été renvoyée à l'audience du 13 décembre 2011, ce renvoi étant contradictoire à l'égard de Mme Hélène X....

titre de séjour, lui faisant obligation de quitter le territoire français et fixant le Mali comme pays de destination ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros, à verser à la SCP Hélène

XK..., Claire XX..., Thérèse Lavie XZ..., Marie-Thérèse XA..., Catherine XB..., Christiane XC..., Annick XY..., Dominique XD..., Irène XE..., Lucienne XF..., Marie-Hélèna XH..., Jeanine XI..., Nelly XJ

Hélène (Mme Elisabeth Z... épouse Y... et M. Z...

Il est fait grief à l'arrêt partiellement confirmatif attaqué D'AVOIR débouté madame Hélène X... de sa prétention selon laquelle la somme de 76.642,91 euros avait servi à payer une partie du prix d'achat

Umid Alimdzhanovich YAKUBOV against Russia The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 5   January 2016 as a Chamber composed of:   Luis López Guerra, President,   Helena

Représentée par Me Max MBOUHOU, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Philippe Z... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Mark BRUNO, Administrateur du Cabinet de Me HELENON

SAINT-LÉGER, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Monsieur [C] [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Marie LE BRET, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 21.19352 INTIME Nous, Hélène