était présenté comme étant le « représentant de la société [V] [C] » ; que ses autres stipulations lui faisaient obligation : (i) d'utiliser un véhicule pouvant supporter une charge minimale de 600 kilos

cocontractant qu'avec un retard très important, lequel, eu égard à la situation du marché, a considérablement aggravé son préjudice puisque le stock résiduel a été écoulé avec une perte d'environ 30 francs par kilo

Une prise en charge diététique a été mise en place, permettant à la patiente de reprendre plus de cinq kilos durant son séjour dans cet établissement.

exploiter son activité viticole ; - la méthode utilisée par l’administration pour reconstituer le montant des bénéfices agricoles est radicalement viciée dès lors que le prix de revient de 2,44 euros par kilo

C... avait laissé passer à l’aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle, alors qu’il était en charge de leur contrôle, deux valises en provenance du Mexique contenant 60 kilos de cocaïne et une arme de poing.

Il résulte de l’instruction que Mme A... ne peut accomplir des efforts physiques mobilisant la charnière cervico-thoracique et que le soulèvement de charges de plus de dix kilos et la station debout prolongée

Il était alors âgé de 17 ans, mesurait 1,66 mètres et pesait 50 kilos et avait déjà eu affaire à la police au sujet de petits délits concernant notamment des vols.

Il résulte de l'instruction que Mme A B souffre d'une tuberculose pulmonaire, d'une infection par le HIV, d'un état d'épuisement marqué par un poids de 36 kilos et de douleurs à la marche ayant motivé

(of Syrian nationality) – with the intention of selling 1.5 kilos of heroin for 10,000   United States Dollars (USD).

  Au total, la quantité de cocaïne saisie les 5 et 11 juillet 1989 était de 26,6 kilos.

hôtel sur place, et que le lendemain, les salariés ont repris 'l'activité' à 8 heures, * le 29 novembre les salariés de l'équipe ont mis en place sur un réservoir une grande bâche alimentaire de 200 kilos

à l'obligation de sécurité Mme [C] soutient que l'employeur n'a pas respecté la préconisation du médecin du travail avait indiqué qu'elle ne devait pas porter une charge d'un poids supérieur à 7 kilos

enquête contradictoire avec le médecin du travail, le Docteur F..., en présence de Madame Dahbia Y..., avait indiqué : « Apte à un poste sans charges lourdes (pas de port de charges de plus de deux kilos

déférée sera infirmée en ce sens ; aux termes de l'article 21 du contrat type général, dont l'application n'est pas contestée, l'indemnité due par le transporteur est limitée à la somme de 14 euros par kilo

Ils indiquent avoir d'emblée et constamment chiffré leur préjudice avec pondération et bonne foi, puisque l'évaluation à 1 kilo par marée de la quantité de civelle pêchée par chaque navire constitue une

aucune doléance durant les trois mois qui ont précédé l'accident; Mme [B], qui ne travaillait pas le lendemain et dont un collègue était également présent, n'avait aucune raison de porter un seau de 18 kilos

À chaque cuve il y avait à peu près 200 kilos d'amiante. Or il y avait 146 cuves dans chaque hangar (il y avait trois hangars de cuves, mais M. AA... s'occupait d'une seule série, soit 146 cuves).

contraintes des charges générées par une couverture en ardoise et que, de ce fait, elle devrait faire l'objet d'une réfection totale, la charpente actuelle pouvant supporter un poids équivalent à 15 kilos

Ukraine (no. 10559/03) Kirilo v. Ukraine (no. 19037/03) Kretinin v. Ukraine (no. 10515/03) Mizina v. Ukraine (no. 28181/04) Yavorskaya v.

premier acheminement afin de pouvoir procéder à une deuxième opération avant fin octobre ; que le lendemain, à nouveau dans son bureau de Bogota, il "avait mentionné à plusieurs reprises que les 113 kilos