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15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201326

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'André

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cde

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

André Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06237

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

André, - Z...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00401_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La société Guyane Brésil Transport a, par actes d'engagement signés le 7 août 2017, conclu avec le centre hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon un marché de prestations de service composé de trois lots

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f0a37

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane, Pauline, Marie, Roberte X..., épouse Y..., en cassation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100202

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Mme Andrée Z... conteste le principe de cette indemnité et son montant.

Source officielle
CC

civ1

613720decd580146773ef127

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RELAIS SAINT-ANDRE, dont le siège est Aux Marches, Montmellian (

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100097

Cassation

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Jean-André X...

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008156191

Admin. suprême

29 octobre 2004

29 octobre 2004

André AX, M. Claude AY, Mme Michèle AZ, M. Michel BA, M. René-Pierre BB, M. Simon BC, M. Michel BD, M. Jean-Marc BE, M. Pierre-Yvon BF, M. André BG, M. Marcel BH et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91718

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

G. : 13/ 76 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mars 2013 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 11/ 804) Saisine de la cour : 25 Mars 2013 APPELANTE Mme Andrée X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502078_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Par lettre du 16 octobre 2025, l’acheteur a informé la société du rejet de son offre et de l’attribution du marché à la société Cogit.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Pierre et MM

613721c3cd580146773f7089

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie-Louise P..., veuve André X..., 2°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc55

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Antoine Marc, Madame Z... Pauline, Madame Z... Joséphine, Monsieur Z... Jean Luc. Vu les écritures de Monsieur André X...déposées au greffe le 27 juillet 2009.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC004152804

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

On 2 March 2007 the Kozmodemyansk Town Council enforced the judgment of 14 June 2001 and provided the applicant with a well-equipped one-room flat. COMPLAINTS 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2307990_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Bertrand Molinier demande au tribunal d’annuler la délibération n° 2023-38 du 26 juillet 2023 par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint André de Corcy a attribué le marché de maîtrise d’

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007838197

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

André I..., M. Jean Y..., M. Michel Y..., M. Patrick G..., M. Jean-Pierre F..., M. André D..., M. Guy A..., M. Roland B..., Mme Marie-Claude E..., M. Roger Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbcd

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

C / Snc ATD (ANDRE Y... DIFFUSION) SAS SOFEC (SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE CUISINE) SA Y...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007935200

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

(Marne) et proclamé élu M.

Source officielle
CC

civ1

6137234ecd58014677408117

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

Bordes, veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière d'André A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1996 par la cour d'appel de Limoges (1e chambre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502389_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

, Ortal, Dommee, Marc, Danet, Gillot, soulève toutes protestations et réserves d’usage quant à la mesure d’expertise sollicitée à son encontre.

Source officielle