Une enquête a été diligentée à l'encontre de la société [1] (la société), ayant pour objet la vente de pneumatiques, d'accessoires et de pièces pour des véhicules terrestres à moteur, et de son gérant,

L'expert déconseillait la conduite du véhicule au regard du risque de casse moteur.

et pièces détachées rares, principalement des moteurs d'avions ancienne génération.

... et Saulius Y... ont été interpellés par la gendarmerie, le 12 juin 2005, à 6 heures, après que leur véhicule eut été intercepté par des marins-pêcheurs victimes, au cours de la nuit, de vols de moteurs

DEMEURANT A ARCUEIL VAL-DE-MARNE ..., ET TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR D'UNE DELIBERATION DU JURY DE FIN D'ETUDES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE ET DES MOTEURS A COMBUSTION

La force motrice produite par l'écoulement d'eaux courantes ne peut faire l'objet que d'un droit d'usage et en aucun cas d'un droit de propriété.

X... coupable d'excès de vitesse d'au moins 30 km/h et inférieur à 40 km/h par conducteur de véhicule à moteur et l'a condamné au paiement d'une amende de 150 euros ; "aux motifs que la vitesse [a été

commission des infractions qui lui sont reprochées, et ce, malgré ses dénégations résultant en particulier de la présence de son ADN sur plusieurs vols aggravés commis en mai 2015 et juin 2015 (vol de moteurs

A ce titre, Monep S.A. a établi les règles relatives à la négociation applicables au Monep (ciaprès dénommées les "Règles du Monep"), qui ont été approuvées par le Conseil des Marchés Financiers.

et 593 du Code de procédure pénale, et défaut de base ; "en ce que l'arrêt a annulé le jugement et, évoquant, a reconnu David X... coupable d'avoir à Ardres le 25 mai 2003 conduit un véhicule à moteur

que le cycliste était suivi par la camionnette qui a heurté l'arrière du vélo après une accélération brutale ; que Mme Z..., épouse B..., dont l'attention avait été attirée "par un bruit important de moteur

du modèle Porsche retrouvées à son domicile correspondaient aux pièces manquantes à l'ensemble des pièces retrouvées par les gendarmes dans le bois ; qu'à son domicile, les enquêteurs avaient vu le moteur

d'une infraction principale que le juge doit caractériser ; que Me X... était en l'espèce prévenu de complicité du détournement d'une somme de onze millions de francs au préjudice des associés de la SCI Motel

des délits et contraventions d'homicide et de blessures involontaires, encore faut-il que cette inobservation soit constatée ; "qu'est incriminée pénalement la mise en circulation d'un véhicule à moteur

experts se sont largement expliqués notamment en indiquant qu'un essai avait été fait et que la fusion de l'injecteur n° 5 s'explique par la violence de l'incendie dans cette partie du compartiment moteur

sexuelle en réunion, avec contrainte, violence, menace ou surprise, sur la personne de M..., avec cette circonstance aggravante que la particulière vulnérabilité de la victime, celle-ci étant handicapée moteur

J'ajouterai, à la décharge du docteur Z..., que la manière avec laquelle la question était posée à ce dernier ne l'incitait pas à s'appesantir sur l'effet anesthésique sensitif et moteur ; bien au contraire

application de l'article 625 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que, dans ses conclusions d'appel, la société Cegelec avait fait valoir que l'agence de Dijon n'avait eu aucun rôle moteur