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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

C / SARL NICOLAS Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8febe

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

No 11/ 02553 AFFAIRE : Nicolas X... C/ Afaf Z...épouse Y..., divorcée X...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007838804

Admin. suprême

7 avril 1993

7 avril 1993

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 avril 1992 et 30 juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION CERCLE SAINT-NICOLAS,

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f4513

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M. de Saint-Nicolas Jean-Bernard, demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401157_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, la société Niccolo Cusano Italia école Paris (NCI Ecole Paris) et l'association Universita Degli Studi Niccolo Cusano Telematica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9274a

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Nicolas Y... C/ M. Rafaël Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100586

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué, statuant en matière d'assistance éducative, d'avoir confirmé une ordonnance du juge des enfant ayant maintenu le placement de leur petit-neveu Nicolas

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

67ecc5e0955548e0aba49034

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Réputé contradictoire, prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90615

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

Nicolas, placé en famille d'accueil, présente un trouble de la personnalité de type psychotique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110634

Cassation

31 août 2022

31 août 2022

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 31 AOUT 2022 La société Nickol

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68e88b333ea43407b9fb9fb8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

29 rue Georges Clémenceau 65009 TARBES CEDEX non comparante représentée par Maître Miren LIPSOS-LAFAURIE de la SCP TANDONNET - LIPSOS LAFAURIE, avocat au barreau de TARBES substituée par Me Mélanie NICLOUX

Source officielle
CA

2e chambre sociale

686767047c03803a32c27257

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey NICLOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Nicolas X... et la S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01930

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

Nicolas X..., condamné la société Info presse à payer à M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-164151

Admin. suprême

8 juin 2016

8 juin 2016

le Comité évaluera l’impact de ces mesures et continuera de suivre les questions liées à la mise en place de voies de recours efficaces en la matière dans le cadre des affaires restantes des groupes Nicolau

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465839.20230622

Admin. suprême

22 juin 2023

22 juin 2023

d'appel de Bordeaux a, annulé l'arrêté du 6 septembre 2019 en tant qu'il ne comporte pas la dérogation prévue à l'article L. 411-2 du code de l'environnement en ce qui concerne, d'une part, les rapaces nicheurs

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:98

CJUE

12 février 2004

12 février 2004

#Nicolas Schreiber.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Pordenone - Italien.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d444bf0d1935aef8c4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

NICOLAS FAUVEL Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01522_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

L'office d'hygiène sociale de Lorraine a demandé au tribunal administratif de Nancy : 1°) d'annuler les décisions par lesquelles le centre psychothérapique de Nancy et le centre hospitalier de Saint-Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d9e

Appel

8 décembre 2014

8 décembre 2014

Nicolas X...a interjeté appel de cette décision. Par courriers des 18 et 20 octobre 2014, M. Nicolas X...a fait connaître qu'il se désistait de son appel.

Source officielle

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