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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
5fca5acf3d0be6321cabc821
17 novembre 2020
APPELANTS Maître [R] [U] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel PEZET de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [M] [Z] [U] demeurant
Cour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf1
13 septembre 2012
Olivier X...
soc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
Michel A..., demeurant ..., 105 / Mme Edith Y..., demeurant ..., 106 / M.
6253cb04bd3db21cbdd8cace
29 septembre 2008
APPELANTE Maître Marie-Agnès X..., mandataire judiciaire, en sa qualité de liquidateur de la SARL SAINT MARTIN LUMBER ... 97190 LE GOSIER Représentée Me Jean-Michel GOUT (TOQUE 9) (avocat au barreau
6253caccbd3db21cbdd8c1b6
10 septembre 2008
C / Michel Z... S.
1ère chambre civile A
6162a739f901d4f689722e11
20 juillet 2012
: 26 Avril 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Avril 2012 Date de mise à disposition : 20 Juillet 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
CONTENTIEUX GENERAL
69a4dc68cdc6046d4732aeaa
24 janvier 2025
de [Localité 2] sous le numéro 453 624 488, Représenté(e) par monsieur [R] [Y], gérant, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Alain WORMSER JUGES : Valérie GUIBERT, Michel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
RG N : 14/ 00036 AFFAIRE : M. 0livier Z..., Mme Sandrine Thérèse Michelin Y... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Alexandre Z...
Trib. de Commerce
69a519b0cdc6046d473675a0
6 janvier 2026
: * ASSOCIATION VAL'HOR Numéro SIREN : 431985183 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP ROUAUD & ASSOCIES - Maître Catherine SALSAC -19 [Adresse 2] SELARL BLG AVOCATS - Maître Olivier
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a80b48cdc6046d4777968b
9 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 janvier 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS LA MANUFACTURE DES CARMES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier
Deuxième Chambre - Procédures collectives
69bc0d49cdc6046d4736bbc2
22 janvier 2026
sous le numéro : B 933300048 (2024B00365) Non comparant et non représenté(e) EN PRÉSENCE DE : Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons, [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Olivier
69bc0ee5cdc6046d4736e1e7
sous le numéro : B 981865959 (2023B00403) Comparaissant par son représentant légal EN PRÉSENCE Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons * DE, [Adresse 3] * COMPOSITION : Monsieur Olivier
1re chambre sociale
659f97223328fa00087a25b2
10 janvier 2024
APPELANTE : Madame [R] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Ratiba OGBI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL L'COIFF [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Olivier
2ème chambre
DTA_2201537_20231107
7 novembre 2023
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
8e Chambre A
6162da79dda066944ee0e913
12 avril 2012
[J] [N] pris tant en qualité d'associé qu'en qualité de gérant des sociétés civiles immobilières LES CHENES et l'OLIVIER.
6253cd9abd3db21cbdd93d44
16 août 2017
actuellement hosipitalisée au Centre Hospitalier Jacques Monod Rue Eugène Garnier CS 60219-61104 FLERS CEDEX N on comparante, représentée par Me Jean-michel ARIN, avocat au barreau d'ARGENTAN PARTIES
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100438
14 avril 2010
Jean-Michel Y..., beau-frère, M. Bernard Y..., Mme Marie-Martine G..., M. Guy I..., M. Eric J..., Mme Catherine K..., M. Marc L..., M.
DTA_2202624_20231219
19 décembre 2023
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Devarenne-Odaert, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
6253cd62bd3db21cbdd93288
26 avril 2016
APPELANTE : SA GLACES DE BOURBON ZI No 2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Frédéric MARIONNEAU de la SCP BRIOT-MARIONNEAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Olivier
Rétention Administrative
6322c102e2d0c6fcb0c3c995
17 août 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 17 AOUT 2022 2ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, conseiller agissant sur délégation de Monsieur le premier
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