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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fd9b0decdcd1ba5f274dcf5

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

[T] [C] et de la SAS Éditions Adèle de leur demande de renvoi de l'affaire et de leur demande de rejet des débats les pièces n°33 et 40 communiquées par la SA Éditions Robert Laffont et des pièces n°13

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90109

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Cyrille Irénée Pierre X... C/ Mme Audrey Y...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205668_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Le CHI Robert Ballanger a émis l'avis des sommes à payer correspondant à cette somme le 10 décembre 2021.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2301750_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis de construire déposée par la SCCV Asnières Robert Dupont comportait une notice architectural PC04 dans laquelle figuraient une description des

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2301818_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis de construire déposée par la SCCV Asnières Robert Dupont comportait une notice architectural PC04 dans laquelle figuraient une description des

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2300657_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis de construire déposée par la SCCV Asnières Robert Dupont comportait une notice architectural PC04 dans laquelle figuraient une description des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e05e

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

TEAM MEDIA GROUP, Robert Y...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964124f5112d8edd057a6f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La société civile immobilière SAINT ROGER, la société civile immobilière SAINT ROBERT et la société civile immobilière SAINTE MARIE ne versent pas aux débats d'éléments probants.

Source officielle
CC

soc

61372288cd580146773fe179

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Simon YB..., demeurant Saint-Robert à Baillif (Guadeloupe), 17 / Mme L... Benjamin veuve XQ..., demeurant Val-de-l'Orge à Vieux-Habitants (Guadeloupe), 18 / M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eab5a0de54ff609f7c20

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Présence d'eau et inondations dans le vide sanitaire Murets et chaperons brique (courrier du 12 juillet 2006) pièce 29 a Eau stagnante dans la partie atelier (courrier du 12 juillet 2006) pièce 29 a

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bc92

Cassation

5 septembre 1989

5 septembre 1989

quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007767064

Admin. suprême

8 janvier 1990

8 janvier 1990

Pierre KRIBS, demeurant 8 rue Marcel Paul à Hagondange (57300), François MEHL demeurant 56 rue Ferdinand Lodi à Hagondange (57300), Yvon PARISET, demeurant 24 rue Maréchal Foch à Hagondange (57300), Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1429214_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Robert SEUX, demeurant à Talencieux (07370) ; M. Robert FRIGIERE, demeurant à Thorrenc (07340) ; M. Roland BONNARDEL, demeurant à Saint Désirat (07340) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924b3

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la qualité de l'appelant : Il ressort des pièces du dossier que monsieur Robert Emmanuel Z... exerce la profession de commerçant sous l'enseigne Z... ACCESOIRES AUTOS.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037816058

Admin. suprême

11 décembre 2018

11 décembre 2018

L'inventaire des pièces transmis par voie électronique en fait mention " ; 3.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162be8d99b588421c5e38ab

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

La Fondation Robert ARDOUVIN ne produit aucune fiche de poste de Mme [V] et il n'est fourni aucun organigramme de la fondation.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304893_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10070

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 JANVIER 2021 1°/ la société Jean Robert

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306485_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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