qu'au long de ce tapis, se trouvent des barres de seuil mal fixées, dont les vis dépassent.

Finally, the Government noted that the applicants’ pre-trial detention was justified by the risk that they would obstruct the proceedings and tamper with evidence, especially in view of the facts that

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activité de nettoyage de locaux classée dans la nomenclature NAF, sous le code 74-7Z, y compris les activités de nettoyage à l'occasion de remise en état - et/ou de nettoyage à domicile de moquettes, tapis

(compare Talpis v.   Italy , no. 41237/14, §§ 107-25, 2 March 2017)? Was the existing Russian legal framework adequate for dealing with such cases?   2.

xa0; Le Gouvernement italien reconnaît que les requérants ont subi les violations de la Convention qu’ils soulèvent selon les principes exprimés par la Cour des droits de l’homme dans ce contexte ( Talpis

FÉDÉRATION FRANCAISE D'EQUITATION 30 avenue d'Iéna PARIS 16ème COMMERCIAL UNION ASSURANCES 100 rue de Courcelles 75858 PARIS CEDEX 17 Représentées par la SCP ROBLIN CHAIX LAVARENNE, avoué Assistées de Me TAUPIER

Given his public office, the financial situation, the possibility that he could tamper with evidence as well as the information obtained from the Belgian authorities about the applicant’s alleged involvement

parle de réglages, alors qu'il y a des erreurs de câblage et du matériel manquant constaté lors de la réunion du 9 janvier 2025 » (p. 68) ; « La pièce 14 ne mentionne pas de pot à boues ou de filtres à tamis

chaque personne et par semaine) : mettre une serviette de bain grande et deux petites, un gant de toilette -pour 4 personnes seulement préparer le parterre et le 1er étage -dans les bains mettre un tapis

Enfin, le fait que vous aviez avec vous votre tapis de prière nous laisse perplexes quant à l'absence de préméditation et le caractère exceptionnel de votre comportement.

Attention tous les plateaux ne pourront pas être réinstallés Installation de 8 zones de chargement et de 2 marches Test et paramétrage Transport Convoyage : 2 points de livraison 4 tapis roulants

chantiers de la société SPIE CITYNETWORKS il a été victime d'une électrocution qui est due au fait qu'il ne portait pas de gants lui permettant de se protéger de toute décharge électrique et qu'aucun tapis

[J] connaissait les consignes pour l'encaissement des membres de sa famille et a passé outre, et a laissé le caddie encore remplie derrière la caisse et n'a pas passé tous les articles sur le tapis en

rebouchés ; peinture du plafond grisée fortement et fissurée avec des toiles d'araignées ; - débarras : poignée de la porte dévissée ; carrelage du sol fissuré avec traces d'égout enfoncé au sol avec tapis

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Comptoirs Barbès (commerce de détail d'équipement du foyer, radiée depuis août 2010), CA 2007 connu 268,000 €, -gérant depuis avril 2007 de la société MN Distribution (commerce interentreprises de meubles, tapis

En effet, dans la bergerie, le tapis distributeur d'alimentation des bêtes et la chaîne de curage de la bergerie sont précisément placés aux emplacements des poteaux à poser en renfort.

et destiné à la Sarl MAROLD, ayant une activité de vente de produits artisanaux et qui avait acheté auprès d'artisans marocains diverses marchandises d'ornement (notamment jarres, tajines, assiettes tapis

Celsa France ; - de limiter plus strictement le bruit lors de la journée, notamment de prévoir un aménagement des lâchés de ferrailles lors des déchargements de bateaux et de camions ainsi que sur les tapis