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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100534_20220920
20 septembre 2022
Elle soutient en outre, à titre subsidiaire, que les moyens exposés par l'association des habitants de Temae à Moorea ne sont pas fondés.
DTA_2100538_20220920
DTA_2100539_20220920
DTA_2100540_20220920
DTA_2100545_20220920
Contentieux n°2 - audience publique
69b5bedbcdc6046d47afa41e
8 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT
6a0d7f9ccdc6046d474a373b
12 mai 2026
CVH TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 12 MAI 2026 Composition du Tribunal : Monsieur Michel FAROUX Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Frédéric JARDIN, Juges, Madame
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948cc
28 février 2020
Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 SCI Saint-Ouen Terra Natura no siret : 537 523 870 [...] [...]
soc
613721accd580146773f5e7a
9 janvier 1992
Terras, demeurant ... (Drôme), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 1991, où étaient présents : M.
Chambre Prud'homale
63cf846fa6687f7c904cb9fe
19 janvier 2023
afférents, une contrepartie obligatoire en repos, une indemnité forfaitaire pour travail dissimulé, un rappel de prime d'intéressement, des dommages et intérêts pour perte d'un avantage fiscal (loi TEPA
1ère Chambre Civile
677da4f7b032d83cfd3ed50b
7 janvier 2025
Il résulte du rapport de la SAS Texa du 29 janvier 2020, expert mandaté par l’assureur, que Mme [N] a constaté des dommages au niveau de la cuisine, du garage, du couleur, de l’entrée et de la chambre
Eloignement urgent
DTA_2501806_20250418
18 avril 2025
Terras, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
DTA_2600261_20260120
20 janvier 2026
Terras, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
5ème Chambre
DTA_2303930_20231016
16 octobre 2023
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023. Le président-rapporteur, signé F.
DTA_2304630_20231226
26 décembre 2023
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023 Le président-rapporteur, Signé F.
DTA_2301418_20231106
6 novembre 2023
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.
DTA_2301638_20250204
4 février 2025
Terras, premier conseiller, Mme Thielen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. Le président rapporteur, Signé N.
DTA_2301965_20231218
18 décembre 2023
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.
DTA_2305112_20231226
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.
DTA_2303456_20231016
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.
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