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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d8
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Thierry Y... en qualité de chauffeur routier longue distance. Le 23 novembre 2009, elle lui a notifié son licenciement pour faute grave. Le 22 avril 2010, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Thierry René X... C/ Mme Agnès Rosine Elise Z... épouse X...
Source officielleciv2
613720fecd580146773f01b4
30 octobre 1989
30 octobre 1989
.., demeurant tous deux au lieudit "Martiloque", Fumel (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Thierry
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301214
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Thierry X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Thierry X... à payer à Mme Y..., Mme X..., M. Barry X... et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100716
18 juin 2014
18 juin 2014
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté monsieur Mohamed X... de ses demandes tendant à engager la responsabilité contractuelle de la « SCPA « Catherine Y... & Thierry Z... »- Maître Thierry
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
En revanche, les conclusions d'appel incident soulevées par le centre hospitalier de Château-Thierry doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 18.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110118
8 février 2012
8 février 2012
There was no sanitary equipment, bed or beddings.
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
.- FORGET J.L, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par Me Thierry LACAMP, avocat plaidant au barreau de PARIS Monsieur [G] [W] Prise en sa qualité d'héritière sous bénéfice d'inventaire de
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87284
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Nä 03/07101 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d49
8 décembre 2005
8 décembre 2005
. : 04/06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) 26, Av du Général de Gaulle 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88655
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Thierry X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
7 novembre 2007
poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 355 INTIME Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ea
8 décembre 2005
8 décembre 2005
. : 04 / 06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) ... 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f0
17 février 2011
17 février 2011
DU 17/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05743 Ordonnance (No 10/ 02455) rendue le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Thierry
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007745005
5 février 1990
5 février 1990
Thierry X... de ses obligations du service national actif ; 2° rejette la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91202
18 février 2014
18 février 2014
Thierry Y...
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008198926
14 novembre 2003
14 novembre 2003
Thierry X..., - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301186_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un arrêté du 17 avril 2023, le maire de la commune de Château-Thierry a prononcé le retrait de l'arrêté contesté du 6 février 2023.
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f37
8 avril 2024
8 avril 2024
THIERRY RIEGER ET [I] [M] prise en la personne de son représentant légal Notaires Associés [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01019
19 mai 2009
19 mai 2009
L'existence d'un lien de subordination entre Thierry X... apparaît de ce fait comme étant contestable.
Source officiellePage 54 sur 4384