Nour - constater que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, - fixer sa résidence habltuelle chez la mère, - fixer le droit de visite et d'hébergement du père un week-end

de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère, Dit que pour l'exercice de ce droit d'accueil, l’enfant devra être pris et ramené à sa résidence habituelle ou à son

des semaines impaires, Chez la mère : tous les lundis, mardis et mercredis ainsi que les week-ends des semaines paires, Pendant les petites vacances scolaires : chez le père : la première moitié les années

de service du 5 septembre 2019 imposant qu'au moins un gradé soit présent dans chaque secteur du lundi au dimanche et, en particulier, que " les adjoints sont intégrés dans les permanences du week-end

19 février 2024, de sorte que sa scolarisation en IME soit maintenue et que cette enfant soit accueillie, hors du domicile familial, dans un lieu adapté à sa situation, les nuits de la semaine et les week-ends

de colonie ; - c'est ainsi que M. et Mme Y..., à la tête d'une famille de huit enfants et aux revenus très modestes, ont accepté qu'André X... emmène certains enfants avec lui en promenade ou en week-end

l'établissement pour les surveillants, lesquels s'étaient chacun spécialisés dans un trafic ; qu'il précisait que X... faisait entrer des enveloppes de cannabis pour 50 euros, les commandes étant passées le week-end

ACSM, tandis que le montant des repas, évalué par les premiers juges à 300 000 francs sur la base de 300 jours par an, ne représentait en réalité qu'une somme de 154 440 francs, en tenant compte des week-ends

comptable PEACK MARWICK ; qu'il est établi que Guy B... a opéré de nombreux détournements au préjudice des sociétés qu'il dirigeait ; qu'en outre, il déjeunait tous les midis, et parfois le soir et le week-end

prestation et le montant des lots, en versant la différence à l'association ; que les lotos ainsi organisés réunissent 200 à 300 personnes, un système de transport étant mis à la disposition des joueurs le week-end

qu'elle affirmait pouvoir tirer de l'exécution de ce lot, au demeurant protégée par le secret des affaires – et n'accordait à la société LySécurité qu'un délai de six jours calendaires pour répondre, week-end

#Hauptzollamt München mod Wacker Werke GmbH & Co. KG.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Bundesfinanzhof - Tyskland.

Par deux mémoires en défense enregistrés le 30 mars 2021 et le 28 mai 2021, la SAS Wec Mats Beton, représentée par Me Houet-Weil conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante

X... avait écrit « Vous connaissez très bien ma situation familiale (divorcé avec deux enfants) visite un week-end sur deux.

    En l’espèce, la Cour observe que dans la prison de Vaslui le requérant a bénéficié de l’aide d’un assistant de vie pendant huit heures par jour, tous les jours sauf les week-ends. 19.

et d'hébergement de Monsieur [Z] [S] et Madame [B] [T] s'exercera librement et à défaut d'accord, de la manière suivante : - Pour Madame [B] [T] à l'égard d'[E] : En période scolaire : le premier week-end

valoir que Monsieur X... n'était tenu à aucun travail effectif au-delà de son forfait de 39 heures par semaine, les intimées ajoutent que l'intéressé n'avait pas à intervenir la nuit et pendant les week-end

l'hypothèse où les enfants seraient absents de leur domicile, dit qu'à partir de juillet 2021, le droit de visite des époux [U] sur leurs petits-enfants s'exercera au gré des parties et à défaut le deuxième week