des matériaux en laboratoire, ce, indépendamment des travaux de remise en état qu'il a fait réaliser.

Ces essais, réalisés par un laboratoire du groupe EDF, le Laboratoire des Matériels Electriques « Les [Adresse 6] », ou LME, qui a rendu un rapport le 5 septembre 2019, ont fait apparaître des fissures

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que la société UNILAB, exploitant un laboratoire

B... entend obtenir la communication des « rapports d’analyse établis par les laboratoires mandatés pour les prélèvements effectués du 1er janvier 2021 au 20 octobre 2022 sur l’eau issue de la station

en laboratoire avaient été nécessaires pour mettre en évidence les substances dangereuses pour la santé et que M. et Mme Z... ignoraient le vice affectant la chose vendue, la cour d'appel a pu en déduire

instance et d'appel, avec distraction au profit de Me Nathalie Lesénéchal et de Me Hélène Fabre, - Déboute la polyclinique [Localité 14] et le Dr [C] [V] de leurs demandes d'indemnisation de leurs frais

qu'il approuve la fixation par l'avenant n° 6 de la valeur de lettre-clé P : En ce qui concerne le moyen tiré d'un détournement de procédure : Considérant que la fixation des tarifs des honoraires et frais

Monsieur [H], [X] [U], né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 18] (Gironde) avec celles de l’enfant [K] [R], née le [Date naissance 4] 2010 à [Localité 19] (Gironde) ; Désigne pour ce faire le Laboratoire

13] 1995 à [Localité 20] ([Localité 14]) ainsi que sur les enfants [V], [A] [J] et [C], [L], [P] [J], nés le [Date naissance 3] 2020 à [Localité 15] (Gironde) ; - rechercher notamment au moyen des analyses

d'analyses médicales extra-hospitaliers, l'arrêt attaqué qui considère que le contrat conclu par les parties ne comportait aucune période d'essai, sans prendre en considération la circonstance que, avertie

La société Etablissements Amiot entend illustrer son propos par le fait que les résultats des analyses de terres commandées par ses soins au laboratoire Lano en vue de proposer à ses clients des prestations

Le 19 décembre 2005, l'analyse réalisée par le laboratoire LILANO au niveau de la citerne (citerne 35000531) s'est révélée positive aux inhibiteurs.

VIE" et l'ASSOCIATION "LES MEDECINS POUR LE RESPECT DE LA VIE" demandent que le Conseil d'Etat annule l'arrêté du 30 septembre 1997 relatif au consentement de la femme enceinte à la réalisation des analyses

[U] en faisant valoir que seules des analyses complémentaires en laboratoire auraient pu permettre de déterminer le nombre de couches de peinture appliquées sur le support, mais que M [U] a refusé de supporter

Le rapport d'analyse du laboratoire daté du 4 septembre 2019 a fait apparaître un titre alcoolique volumique de 1,68 % vol. dans les échantillons et un taux de sucre inverti de 82 g/L.

sapiteur (CEVAQOE), mais que trois bouteilles se sont cassées durant le transport, ayant pu néanmoins être analysées car la partie haute ne s'est pas brisée !

Les frais d'expertise ont été mis à la charge du centre hospitalier universitaire. M.

Ni la circonstance que le SIVOS de A ne verse pas aux débats l'intégralité des résultats des contrôles sanitaires réalisés au restaurant scolaire de D, ni la production de trois analyses de laboratoire

divers ; - Pertes de gains professionnels actuels ; Préjudices patrimoniaux permanents : - Dépenses de santé futures ; - Frais de logement adapté ; - Frais de véhicule adapté ; - Assistance par

LABORATOIRES M&L, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Manosque sous le numéro 305 823 296 [Adresse