CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
25 645 résultats pour « formation continue »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D331-111
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 60 > 19
Il constitue la plate-forme unique de dépôt dématérialisé des dossiers visés aux articles D. 331-6 et D. 331-7.
Article 9
Tout professeur d'éducation physique et sportive bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 30-1
Tout professeur certifié de l'enseignement agricole bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 17-4
Tout professeur de lycée professionnel agricole bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 17
Tout professeur d'enseignement général de collège bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article D351-16-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 22 > 16
L'aide mutualisée est destinée à répondre aux besoins d'accompagnement d'élèves qui ne requièrent pas une attention soutenue et continue.
Article R361-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 38 > 19
Le diplôme est délivré aux élèves ayant satisfait à l'évaluation continue et à l'épreuve d'évaluation terminale devant un jury.
Article ANNEXE V
Voie de la formation continue Candidats en situation de première formation ou de reconversion 3.4.
Article Annexe
ATTESTATION DE PARTICIPATION À UN PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU I. - Participant Nom : Nom de naissance (si différent du nom) : II. ― Numéro RPPS ou ADELI N° RPPS : ouN° ADELI : III. ― Conditions de participation Programme pluriannuel
Article 3
Niveau continu équivalent de pression acoustique, LAeq (t1, t2).
Article 25
. - La concentration en NOX dans les gaz résiduaires est mesurée en continu, sauf dans les cas mentionnés aux II et III du présent article. II.
Article 1
L'information sur le bruit émis par les machines et appareils, mentionnée à l'article R. 233-104-1 du code du travail, comprend les données acoustiques suivantes : a) Le niveau continu équivalent de pression acoustique aux postes de travail susceptibles
LEGIARTI000024267969
Votre formation professionnelle et continue Mentionnez, par ordre chronologique inversé, les actions de formation professionnelle et continue que vous jugez importantes pour votre compétence professionnelle (*).
Article 4
Tout chargé d'enseignement d'éducation physique et sportive bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 94
La Banque de Madagascar continue d’exercer jusqu’au 31 décembre 1947 le privilège d’émission dans les territoires de Madagascar et dépendances.
Article R6164-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 90
La conférence médicale d'établissement contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :
Article D344-5-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 82
L'organisation générale de l'établissement ou du service garantit l'accompagnement de la personne dans sa globalité de manière continue tout au long de l'année.
Article D6323-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 95
Les professionnels de santé de la maison de naissance s'inscrivent dans une démarche d'amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques.
Article 2
L'évaluation spécifique de la section européenne mentionnée à l'article 1er relève du contrôle continu (bulletin) et prend en compte :
LEGIARTI000034977144
A indiquer Nombre d'élèves et étudiants reçus après VAE puis parcours de formation A indiquer Total des élèves et étudiants présentés au diplôme A indiquer Total des élèves et étudiants reçus au diplôme A indiquer Eléments relatifs à la formation
Page 54 · 25 645 résultats