Réglementation concernant les pilotes dans le cadre des activités de parachutage et de largage. 5.7. Réglementation relative à l'espace aérien et à la circulation aérienne. 5.8. Radiotéléphonie.

Article 228-4.15

—

Prescription particulière aux installations de conditionnement d'air : 7.2. Prescriptions particulières aux installations de congélation du poisson :

Article Préambule

—

protection respiratoire isolant autonome à circuit ouvert, à air comprimé, porté à l'extérieur de la combinaison de protection chimique ; - type 1 c : combinaison de protection chimique, "étanche aux gaz", à air respirable à pression positive, à adduction d'air

Article CO 53

—

La mise en place d'une amenée d'air en partie basse de la gaine n'est pas obligatoire pour réaliser le désenfumage de la gaine encloisonnée d'un ascenseur.

Article 228-5.02

—

combustion interne, des groupes électrogènes, l'appareil à gouverner, les machines électriques principales, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement d'air

Article Annexe II

—

Détermination du facteur d'équivalences air/vapeurs Des mesures sont également effectuées avec une aspiration d'air à la place des vapeurs d'essence selon la même procédure, mais au débit maximal uniquement.

Article L6143-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

représentant, le président du conseil départemental ou son représentant ou, en Corse, le président du conseil exécutif ou son représentant et le président de la métropole ou son représentant, y compris dans les métropoles du Grand Paris, de Lyon et d'Aix-Marseille-Provence

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

stupéfiants) COUR D'APPEL COUR D'ASSISES COMPÉTENCE TERRITORIALE Agen Cour d'assises de Lot-et-Garonne Ressort de la cour d'appel d'Agen Aix-en-Provence Cour d'assises des Bouches-du-Rhône Ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Article 2

—

élabore et diffuse des études dans les domaines de sa compétence, sur le fondement, notamment, de données produites par le service statistique public ; 10° (Abrogé) 11° (Abrogé) 12° En liaison avec les autres directions et ministères concernés, elle pilote

Article Annexe II c

—

Épreuve E6 : pilotage de l'entreprise Elle valide la capacité C6 "Piloter une entreprise agricole". - un exposé par le candidat ; L'évaluation est réalisée à partir d'une grille critériée nationale.

Article Annexe

—

Piloter et optimiser la fabrication sur une ligne automatisée de production plastique Coordonner les activités des opérateurs sur une production plastique.

Article Annexe III

—

Hors fiche d'opération standardisée IND-UT-131, il est constaté une dégradation ou une obturation des éléments de ventilation tels que les entrées d'air ou les grilles de façade ; B. 1.2. Pour l'isolation thermique par l'extérieur : 10.

Article Annexe I

—

Le débit d'odeur est défini conventionnellement comme étant le produit du débit d'air rejeté, exprimé en m³/h, par le facteur de dilution au seuil de perception. 6.3.

Article Annexe I

—

de bord du véhicule pour effectuer le contrôle du scellement ou plombage du chronotachygraphe, situé à la sortie de la boîte de vitesses ; - l'ouverture du capot, afin de relever les marques d'identification du véhicule ; - la vidange des circuits d'air

Article 1

—

de l'artisanat (APCMA) IV Agent d'escale ferroviaire 311 4 ans Société national des chemins de fer français (SNCF) IV Opérateur de circulation ferroviaire 311r 4 ans Société national des chemins de fer français (SNCF) IV Pilote

Article 2 bis

—

prévues par le présent arrêté ; 2° Justifier avoir une connaissance de la réglementation aérienne nationale soit par un stage d'adaptation chez un exploitant, soit par la réussite à l'épreuve de droit aérien 010 de l'examen théorique de la licence de pilote

Article Annexe 1

—

Les pirogues sont équipées d'un dispositif de contrôle automatique de la propulsion qui arrête la rotation de l'hélice en cas d'éjection de pilote.

Article Annexe I-A

—

Si, dans les locaux où sont susceptibles de se trouver des poussières, gaz ou vapeurs explosibles ou inflammables, le chauffage est assuré par circulation d'air chaud, les générateurs d'air chaud sont situés à l'extérieur des locaux, tout recyclage d'air

Article 221-II-2/4

—

le tracé des tuyautages de refoulement des pompes d'injection des moteurs à combustion interne et des tuyautages d'arrivée de combustible à haute pression aux brûleurs des chaudières, pour qu'ils soient éloignés de tout point chaud, de toute prise d'air

Article Annexe (suite)

—

La limite de détection de l'analyse est de 0,5 ppt au minimum (équivalent à 2,1 ng de fluorure de sulfuryle/m³ d'air de la troposphère) ; - les estimations de la durée de vie du fluorure de sulfuryle dans l'atmosphère sur la base de l'hypothèse la plus

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