[G] n'était pas fautif en ce que le secteur Ile de France ne rentrait pas dans le champ géographique contractuellement prévu, les possibilités de modifications de départements ne concernant que la région

La caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (ci-après la CPAM), après avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (ci-après CRRMP) du Nord Pas-de-Calais du 4 mars 2015

Lille a rejeté sa requête tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées les 11 et 18 mars 2001 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la ville de Dunkerque (Nord

d'examiner les opportunités d'implantation de la société Daniel Doyen en France et la mise en place d'un réseau de vente, procédant notamment à l'accompagnement et à l'animation des distributeurs API de la région

novembre 2005 des enquêtes publiques parcellaire, sur l'utilité publique du projet et sur la modification partielle du Plan Local d'Urbanisme de la communauté urbaine de Lille Monsieur Le Préfet de la Région

Il ne me restitue pas les régions IDF et régions Nord (..) ce qui constitue une modification substantielle de mon contrat de travail que j'ai refusée et une diminution très sévère de mes possibilités de

Toutefois, il n'en démontre pas la réalité par la communication du seul mail adressé le 5 juin 2017 à l'ensemble des chefs d'agences de la région par Monsieur [R] [C], directeur régional, qui est ainsi

Il sait comprendre les études complexes et diversifiées » ; que l'appelant affirme qu'ordre lui avait été donné par sa hiérarchie de se présenter à tous les loueurs d'engins de chantier de la région et

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et communication du groupe et au directeur régional avec comme secteur d'activité la région centre et [Localité 2] intra muros.

Le groupe est divisé en trois grandes régions : -le continent nord américain (USA et CANADA), -Asie Pacifique et Amérique Latine -l'Europe composée de 13 pays européens dont le siège est à HYGH WYCOMBE

difficultés économiques du secteur de la restauration, touchant le commerce de bouche traditionnel et de débit de boisson en général, sont réelles (Pièces 59, 61, 75 et analyse France Boisson), la région

EXPOSE DU LITIGE Le 2 mai 1994, Monsieur [G] a été engagé en qualité de responsable commercial pour la région Nord, en contrat à durée indéterminée par la société ESTALID.

postes sont conformes à l'étude de poste adressée au médecin du travail à savoir : - chauffeur grand routier consistant au transport de colis sur palette au niveau national principalement localisé en région

A cette fin a été signé le 1er juin 1994 un contrat de travail régi par la convention collective des industries et commerces de la récupération et du recyclage Région NORD-PICARDIE.

Arnaud X... a été engagé par la SAS FRANKE France en qualité de chef de région nord de la division " kitchen systems " (statut cadre, niveau VIII, échelon 1) suivant contrat écrit à durée indéterminée

. ; qu'elle a décidé, après avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, de prendre en charge le syndrome du canal carpien gauche et la tendinite du pouce gauche, par décision

Tarascon ; ainsi, les deux martellières de la Lône du Grand Castelet ont été maintenues fermées et ont empêché l’évacuation des eaux pluviales de toute la zone sud de la commune de Tarascon et de la région

Massie et Gulacsy, des sociétés Ingerop Sud-Ouest, GTM GCS Agence bâtiment Aquitaine Limousin, Soprema entreprises, Axa France Région Nord-Est, et de l’entreprise Serset, et a désigné M. A...

* * * DECISION Dans le cadre du contrôle externe régional relatif à la tarification à l'activité approuvé, par le directeur général de l'agence régionale de santé Nord Pas-de-Calais, le centre