Alain, - Y...

Marc A..., André F..., demeurant ..., 6°/ de M.

2001 à Viège, Sierre et Martigny, le 15 mai 2001 à Brigue et le 20 juin 2001 à Vouvry ; "aux motifs que, lors de son interrogatoire à l'audience du 21 septembre 2005, l'extradable a indiqué que sa

André B... et Mme Marie Z...

, leur ont offert de l'acquérir dans une lettre du 5 novembre 1991; que les propriétaires, alors absents du territoire, ont répondu qu'ils allaient se renseigner sur la valeur de ce bien; que, le 16 mars

l'empiètement de la parcelle des époux G sur le domaine public départemental et de faire respecter certaines prescriptions de son arrêté du 8 mars 2018 portant alignement et permission de voirie ; 2

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 février 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raymond, Marie D..., demeurant 11, rue rené Paulin B... à Etampes

Alain, - DELOGE Frédéric, - B...

; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2001, où étaient présents : M.

23 heures 30, soit dix minutes après l'achèvement d'un entretien d'une demi-heure qu'il avait eu avec son avocat ; que, de même, les explications fournies aux enquêteurs par Fabrice Y... les 13 et 14 mars

Par ordonnance du 09 Mars 2026, le juge des libertés et de la détention a ordonné la poursuite de la mesure d’hospitalisation complète de Madame [Q] [B].

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Giraud, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2003, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Alain Y... et de René Z... du chef

Munster) et cogérant des sociétés BTT (Blanchisserie et Teinturerie de Thaon) et BTA, a reconnu tant au cours de l'enquête qu'en première instance mais aussi devant la Cour qu'il avait, sur instructions d'Alain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Jean V..., Mme Marie Q..., M. Georges T..., M. Jean J..., M. X... LE GOFF, M. Jean Z..., M. Jean-Pierre E..., M. Alain Q..., M. Pierre XX..., M. Georges Y..., Mme Michèle XZ..., M. Alexis E..., M.

Alain B...

[Localité 6] HABITAT OPH SELAS ALLIES AVOCATS copie exécutoire délivrée à : E.P.I.C.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 24 juillet 1997, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné