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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87257

Appel

13 septembre 2004

13 septembre 2004

Du mariage de Monsieur Bruno Z... et Madame Sabrina Y... sont nés Mégane le 6 février 1994 et Anthony le 9 septembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3ebd3db21cbdd8f991

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Bruno X... de sa demande au motif qu'il bénéficie d'une prestation de pressing ; - de débouter M.

Source officielle
CC

civ1

6137230ecd58014677404d9a

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

X... et Le Brun comme le mandataire apparent de Z...

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:445969.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Bruno Lelong et de certains de ses colistiers et de déclarer M. Bruno Lelong inéligible.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6319878651eeae4f1309d2e0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453522.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament- Robillot, avocat de M.

Source officielle
CA

18e Chambre

6160964541ad74d62c18185e

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbea

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Monsieur Bruno Z...et Madame Elisabeth Y...se sont mariés le 21 février 1981 àAire sur la Lys.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e31369cdc6046d47a792dd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

] [Adresse 4] SCP BR & ASSOCIES [Adresse 5], RCS 481308104 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [D] [I] - Case Palais Nº [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300058

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

-Z... ne demandent plus la prise en charge par les époux X...du coût de ces travaux » (arrêt, p. 5 § 9 à p. 6 § 2) ; ALORS QUE la preuve d'un contrat doit être rapportée par écrit lorsque le montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd8944a

Appel

2 août 2007

2 août 2007

représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Bruno Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f223

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

C/ Me Bruno Y...- Mandataire liquidateur de SA PORTE ...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662fdfa4b89538338ecdc44f

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

L'indemnité journalière de repos est due, pendant seize semaines au plus ou vingt-deux semaines au plus en cas d'adoptions multiples, à la condition que l'assuré cesse tout travail salarié durant la période

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007734016

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 janvier 1986 et 6 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Bruno X..., demeurant Lahaille à Montreal

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007796599

Admin. suprême

12 mars 1990

12 mars 1990

l'immeuble que projetait de construire la société civile immobilière "Sainte-Adélaïde", les activités commerciales du voisinage étant desservies par d'autres voies publiques ; que le boulevard Saint-Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cccc15cdc6046d47b57761

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, dépannage, rénovation, relamping) dans tous types de bâtiments (habitations, bâtiments publics, professionnels, industriels), et tous travaux d'électricité générale en automatisme et domotique, et plus

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1755cdc6046d47bc0e1c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Conseil et a été entendu en ses explications ; Attendu que le débiteur est redevable envers le demandeur suite à une procédure de redressement fiscal, d'une créance au titre de la TVA et de l'IS de plus

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dbd7cdc6046d476097ff

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

*1DE/01/09/85/11* 2026000387 N° PC : 2026/79 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas CREPE HOUSE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c301cdc6046d4717175d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2cecdc6046d471712b1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle

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