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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
69654c5ccdc6046d470fff42
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Monsieur [F] [B] [K] demeurant [Adresse 5] - CALIFORNIE (ETAT UNIS) non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Emmanuelle RICHARD, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Clémence
Source officielleContentieux général Proxi
697afe1fcdc6046d47106fd4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence
Source officielle3ème chambre A
63b546eec9018405dfcaad45
3 janvier 2023
3 janvier 2023
SELARL COTEG & AZAM Associés, avocat au barreau de TOULOUSE Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assisté de Clémence
Source officielleETRANGERS
627ca8da4781dc057dee7db6
11 mai 2022
11 mai 2022
maintien au centre de rétention de : [J] [Y] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 09/05/2022 à 13 h 14 par télécopie, par Me Clémence
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1dd
4 avril 2023
4 avril 2023
DERRIEN de la SCP BES SAUVAIGO & Associés, avocats au barreau de LYON, toque : 623 Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielle3ème chambre A
67061e40fde28ee4207111a1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
THOURET AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 732 Audience tenue par Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca105d6f7f678d48ee6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
en cette qualité audit siège [18] [Adresse 2] [Localité 16] Non comparants, non représentés INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 16 mai 2024, l'affaire est venue devant Mme Clémence
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca705d6f7f678d48f32
4 juillet 2024
4 juillet 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 27] [Localité 6] Non comparants, non représentés INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 16 mai 2024, l'affaire est venue devant Mme Clémence
Source officiellePPROX_FOND
6685a28c1d2b47a9d8cd75a5
3 juillet 2024
3 juillet 2024
VAL-DE-MARNE DEFENDERESSE: Madame [F] [E] [Adresse 3] [Localité 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivia KAUFFMANN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Clémence
Source officielleREFERES 1ère Section
678feea851b02779572a0e47
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D N° RG 24/01763 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZM7J MI : 24/00000858 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Jean-jacques DAHAN Me Clémence
Source officielle2ème Chambre
SARL BAUFUME AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYONc/Intimées
67f8af52b5ff6e72c96124ee
10 avril 2025
10 avril 2025
sans avocat constitué CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCID ENT dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL CLEMENCE
Source officielle1ère Chambre
65ab766536bfc00008d68e2f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
1ère Chambre ARRÊT N°24 N° RG 23/05851 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UFOQ SCP JACQUES MARIE, LAURENT BOUTROIS ET CLEMENCE LE DOZE, HUISIERS DE JUSTICE ASSOCIES C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème chambre A
6538b3c07ffc2c8318ee000d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ORION ' Avocats & Conseils, avocat au barreau de STRASBOURG Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielleREFERES 2ème Section
658097d73ea7c8c1120f1fc6
18 décembre 2023
18 décembre 2023
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54Z Minute n° 23/ N° RG 23/01592 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YBFK 3 copies GROSSE délivrée le18/12/2023 àMaître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES Maître Clémence
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502858_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 14 mars, 7, 16, 29 avril, 5 et 6 mai 2025, Mme F conteste " une décision de fin de contrat reçue le 27 janvier 2025, demande la clémence
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300295_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Il soutient qu'il sollicite la clémence du tribunal en raison de ses charges familiales et de sa bonne intégration professionnelle. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2111021_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A B, représenté par Me Clémence de Folleville demande au tribunal d'ordonner à l'Etat de lui attribuer un logement tenant compte de ses besoins et capacités, sous astreinte de 300 euros par jour de retard
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edce
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Un enfant est issu de cette union : Clément, né le 10 septembre 2004 à Saint Priest en Jarez (Loire).
Source officielleJCP
696808abcdc6046d4751bf56
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La SA HLM CLESENCE a ensuite fait assigner Monsieur [U] [M] devant le juge des contentieux de la protection de [Localité 7] par un acte du 28 mai 2025 pour obtenir le constat de la résiliation du contrat
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305983_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officiellePage 55 sur 817