CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 807 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2211145_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

C B, représenté par Me Ah-Fah, réitère ses conclusions et demande également au tribunal de surseoir à statuer dans l'attente de la communication de son diplôme de chef cuisinier en cuisine asiatique.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10093

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

[T] au restaurant mais que ce dernier partait souvent en pause pour aller fumer ou restait au restaurant pour boire des verres avec les clients ou son employeur alors même que la cuisine était fermée ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02182

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

[Z] [G], engagé en 1977 en qualité de cuisinier au CMU [V] [J] puis par transfert de son contrat de travail en 2007, au sein de la société Sodexo, a été licencié pour inaptitude le 9 octobre 2012 après

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00526

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

S... a été engagé à compter du 1er avril 2008 en qualité de cuisinier par M. V....

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408df2

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Y... a été engagé, le 29 septembre 1988, en qualité de commis cuisinier par la société Touraine hôtelière aux droits de laquelle se trouve la société Micner ; que suspendues le temps de l'accomplissement

Source officielle
CC

soc

61372433cd5801467741378d

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

X... a été engagé à compter du 9 mars 1998 en qualité d'aide cuisinier par la société Saint-Germain Mandarin ; qu'il a contesté par lettre recommandée du 8 février 1999 sa démission prétendument donnée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00907

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[F] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Royal buffet selon contrat de travail à durée déterminée du 22 mars 2019. 2.

Source officielle
CC

soc

613720f4cd580146773efc55

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

et les compétences que l'employeur était en droit d'exiger de son salarié dans le nouvel emploi étaient différentes de celles dont il avait pu faire preuve dans ses fonctions précédentes d'aide de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01237

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

, commis de pâtisserie, commis cuisinier (débutant), premier commis (ou cuisinier) et pâtissier, les tâches matérielles qu'il exerçait sous couvert de la qualification d'«employé de restauration » relevant

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277e7

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

qu'à cette occasion, il avait aperçu outre des ouvriers terminant l'agencement du magasin, un certain nombre de personnes vêtues d'une blouse blanche "de type boulanger" affairés autour du four de cuisson

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c731

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

X... avait acquis le 4 novembre 1995 une cuisinière à l'établissement dont il était l'employé en rédigeant lui-même la facture correspondante et en s'attribuant une remise personnelle de 10 % ainsi qu'une

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd580146774028c4

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

pouvait affirmer péremptoirement, à partir de motifs abstraits et généraux ne reposant sur l'analyse concrète d'aucune pièce, que "la vente de volailles ou de produits nécessitant une préparation ou cuisson

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69dfdd10cdc6046d475dd005

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [V] a fait procéder à la pose de scellés sur les meubles de cuisine litigieux par huissier de justice suivant procès-verbal du 08 août 2018.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a22638ecdc6046d4739470b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

, Débouté Mme [V] de sa demande de condamnation de l'office public Pas-de-[Localité 5] Habitat à lui payer la somme de 698,97 euros au titre de la remise en état de la cuisine, Débouté Mme [V] de sa

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01147

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

cuisine afin que chacun des cuisiniers concernés soit traité de façon égalitaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6347ac5829ffd2adfff4f3ba

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

des odeurs de cuisson et aucune odeur incommodante n'est perceptible tant dans la cuisine que dans la salle ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01088

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que la société a licencié le salarié au motif que le 4 novembre 2012, après avoir pris son service à 18 heures 30, celui-ci était parti par la porte de la cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300709

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

la réalisation des mesures de sécurité à prendre pour mettre fin aux désordres, ne vise que le logement situé en rez-de- chaussée de l'immeuble, les caves situées en dessous de cet appartement et la cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300571

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

bail à la société Terrasse bis ; que, reprochant à la société La Terrasse d'avoir, sans autorisation, percé la cloison séparant les lots 15 et 16 et installé un tuyau d'évacuation des odeurs de la cuisine

Source officielle
CC

civ3

61372515cd5801467741ad8f

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

droit d'habitation sur une partie des lieux loués et limiter son expulsion, l'arrêt retient qu'il ressort des dispositions du bail commercial, et notamment de son article 15, que les "salon, chambre, cuisine

Source officielle

Page 55 sur 1341

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

Voir →

Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

Voir →