composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Françoise DUCAMIN

[R] [G], - une camionnette Fiat Ducato appartenant à la société R.A.S. SPORT ainsi que du matériel appartenant à la société R.A.S.

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

(Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1989 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Temboury, avenue Eloi Ducom à Mont-de-Marsan (Landes

10], un ensemble immobilier situé [Adresse 5], cadastré Section BS n° [Cadastre 4], [Cadastre 9], - Sur la commune de [Localité 10], une parcelle de terrain constructible située en zone AUE1, Parc Ducup

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 Non représentée C / [9] représentée par Mme [F] [C], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE

au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 8 place Ducale

Pyrénées-orientales), Autoport, 2 / de la compagnie Française Transit et d'Affrêtement Serres et Pilaire, pris en la personne de son agent à Perpignan (Pyrénées-orientales), Zone Saint-Charles, Parc Ducup

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au centre hospitalier de Cahors, à la société Socotrap, à la Sarl Damon Architecte, à la Sarl Atelier Sauvage-Ducasse-Harter, à la compagnie Euromaf, à

au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 27 place Ducale

APPELANTE : Madame [I] [X] [J] [N] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée de Maître Pierre-Bernard DUCAMP

la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Février deux mille vingt quatre, assisté de Mme Françoise DUCAMIN

la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Février deux mille vingt quatre, assisté de Mme Françoise DUCAMIN

[M] a acquis de la société Radler un véhicule automobile d’occasion de marque Fiat, modèle Ducato, immatriculée [Immatriculation 6], pour un montant de 13.000 euros. Le 20 octobre 2022, M.

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cottier, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme de Tonnac, conseillère.

demeurant 44, avenue Foch 75016 PARIS Représenté par Maître CORDEAU, avoué Assisté de Maître DUCABLE, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSES AU DEFERE : Mademoiselle Charlotte Y...

Localité 4] NAC: 51H N° RG 22/00640 N° Portalis DBX4-W-B7G-QVTX JUGEMENT N° B DU 07 Avril 2025 [U] [F] C/ [R] [L] [K] [L] Expédition revêtue de la formule exécutoire à Me DUCAP

[Adresse 28] [Localité 32] représenté par Me Jean vincent DELPONT de la SELARL LA CLE DES CHAMPS, avocat au barreau d'ALBI Madame [P] [B] [Adresse 36] [Localité 33] représentée par Me Aurélien DUCAP