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3 031 résultats pour « Genestier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162a747f901d4f689722eaa

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

photographe salarié de l'entreprise des revenus complémentaires sous la forme de droits d'auteur en contrepartie de reportages photographiques effectués dans le cadre d'un projet éditorial appelé 'Génésis

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00748_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Par une requête, enregistrée sous le n° 23BX00748 le 14 mars 2023, la commune de Mamoudzou, représentée par la SELARL Genesis Avocats, agissant par Me Benjamin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00749_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Par une requête, enregistrée sous le n° 23BX00748 le 14 mars 2023, la commune de Mamoudzou, représentée par la SELARL Genesis Avocats, agissant par Me Benjamin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146637

Admin. suprême

3 septembre 2014

3 septembre 2014

The applicant also suffers from ischaemic disease, exertional angina (pectoris), hypertonia of 3 rd degree, dyscirculatory encephalopathy of the complex genesis, kidney stones, chronic pancreatitis, chronic

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007836067

Admin. suprême

23 juin 1993

23 juin 1993

Genevois, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le préjudice qui résulterait pour l'ASSOCIATION "BIEN VIVRE A MARLY" de l'exécution de

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f337b

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

Philippe X..., demeurant à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), ..., résidence Saint-Georges, bâtiment A, n° 1606, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0e00c0cdc6046d4759c02f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

HAYEM, Vice-Président assisté de Océane GENESTON, Greffière ORDONNANCE Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe *** Vu l’article 1371 du code de procédure civile; Vu le jugement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503984_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

avril 2025, Mme C B demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre ou annuler la décision de la sous-préfète de Saint-Julien-en-Genevois

Source officielle
CC

cr

6137251bcd5801467741b093

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Georges, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN- GENEVOIS, en date du 20 avril 1998, qui, pour infractions à la réglementation relative aux plaques d'immatriculation, l'a condamné

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205743_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Vu, enregistrée au greffe du Tribunal administratif de Grenoble le 08/09/2022, sous le numéro susvisé, la requête présentée par Monsieur B A demeurant 7 Rue des Mésanges 74160 Saint-Julien-en-Genevois

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2508516_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2025, Toulouse Métropole, représentée par Me Saint-Geniest, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602355_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2026, Toulouse Métropole, représentée par Me Saint Geniest, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602743_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2026, la commune de Toulouse, représentée par Me Saint Geniest, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302273_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Elle soutient que : - la condition d'urgence n'est pas remplie dès lors que Zakarya peut être inscrit dans le collège Rimbaud de Saint-Julien-en-Genevois et accompagné d'une AESH mutualisée conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8598f

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Les Y... de l'Atrium - 8 avenue Ternier 74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS Madame Sylvia MEYNET Z... épouse X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404730_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2024, la commune de Toulouse, représentée par Me Saint-Geniest, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-3 du

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD006225715

Admin. suprême

29 janvier 2019

29 janvier 2019

    Furthermore, X’s age was irrelevant to her quest to discover her genetic parent.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce1d

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

jamais manifestées tout au long de l'instruction ; . que la recherche de la vérité a justifié la mise en oeuvre de multiples investigations techniques, en particulier la réalisation d'empreintes génétiques

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

cardio-vasculaire est certaine ; qu'il conclut "l'état du condamné est compatible avec une incarcération au jour de notre examen, mais tout facteur de stress est susceptible de générer une aggravation ou la genèse

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il existaitc/Johnny X

613725fccd5801467742213f

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

et Johnny X... y avaient participé ; que, concernant Johnny X..., Patrick Y..., Jean-François Z... et Patrick Z..., ces accusations sont confortées par les éléments objectifs tirés des empreintes génétiques

Source officielle

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